[K], qui a examiné son véhicule le 13 avril 2016 dans ce garage, a constaté des traces de fuite d'huile bas moteur attribuées à un mauvais positionnement du joint et un bruit interne moteur dont la détermination

[Y] a été renversé à [Localité 4], le 13 juillet 2012, par une motocyclette qui a pris la fuite, alors qu'il traversait la chaussée pour se rendre à son cabinet de chirurgie dentaire. 2.

thermique (SECCAT), assurée par la société Mutuelle du Mans en responsabilité civile professionnelle, de l'entretien de l'installation de chauffage et de l'appareil de traitement de l'eau; que des fuites

L'attestation d'une entreprise de plomberie à produire par l'abonné indique que la fuite a été réparée en précisant la localisation de la fuite et la date de la réparation.

A..., a constaté que le conducteur dudit véhicule avait abandonné ce dernier sur la chaussée, puis, ayant refusé d'attendre les secours, qu'il avait pris la fuite malgré sa tentative de l'en empêcher ;

qui a donné acte à Halim X... et au ministère public de leur désistement d'appel du jugement, en date du 2 février 2005, ayant condamné le premier, à 6 mois d'emprisonnement, pour recel et délit de fuite

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2019), plusieurs locaux dépendant d'un immeuble en copropriété situé [Adresse 2], ont été le siège de dégâts des eaux répétés provenant de fuites des canalisations

Groupama, deux maisons d'habitation dont ils ont pris possession sans procès-verbal de réception ; que, s'étant plaints, par lettre du 10 octobre 2010, de malfaçons sur l'enduit de l'une des maisons, de fuites

à la loi ; Donne défaut contre la société Daniel d'X... et contre la société DAC service ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 9 février 1990), qu'une fuite

- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mars 1989), qu'à la suite de fuites provenant de canalisations d'alimentation en eau d'un immeuble construit en 1970-1971,

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 24 avril 1992), qu'une automobile appartenant à Mlle X... et non assurée et dont le conducteur a pris la fuite

tout recours à l'encontre du bailleur en cas de dégâts causés aux lieux loués par des infiltrations d'eau ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui a décidé que cette clause ne pouvait concerner que des fuites

indemnité due à ce dernier avant que le juge du fond ait statué ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé qu'en 1997 le district de Saint-Quentin a été informé de l'existence de fuites

sursis ; " aux motifs que, le 21 février 1999, en pleine nuit, Sébastien Y... était réveillé par la présence de deux individus dans l'habitation de ses parents momentanément absents, qui prenaient la fuite

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1998, qui, pour homicide involontaire et délit de fuite, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

alors, en tout état de cause, que manque de base légale la décision de réincarcération "à titre de sûreté" qui n'établit ni la persistance d'un trouble à l'ordre public, ni l'existence d'un risque de fuite

Machines Dubuit avait insisté sur le fait que les travaux que le salarié avait refusé d'entreprendre ne consistaient pas en des travaux de nettoyage, mais de réparation des toilettes afin d'arrêter une fuite

d'information s'est soldée par sa remise en liberté par le juge espagnol pour non- respect des délais de procédure par les autorités françaises, de sorte qu'il ne pouvait être regardé comme étant en fuite