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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403300_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
n'a d'ailleurs obtenu la note de 3,5 sur 5 sur le critère de la méthodologie d'exécution des travaux uniquement parce que la description de la gestion du chantier était très généraliste et que les fiches
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100001
6 janvier 2011
6 janvier 2011
date qui remonterait à 2004, les deux modèles «C-15», version courte et version longue, et verse aux débats divers documents constitués des dessins au crayon non datés avec échantillon de tissu, de fiches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02181
26 octobre 2011
26 octobre 2011
X..., engagé le 15 février 1999 en qualité d'attaché commercial par la société Editions techniques pour l'automobile et l'industrie, a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant notamment au
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2400245_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
La société AXL conseil et réalisations a été désignée pour la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination et la société Bureau Veritas comme contrôleur technique.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee1b211dad834a969e48f6
2 avril 2025
2 avril 2025
* l'expert n'a fait référence à aucune fiche technique permettant d'asseoir ses constatations. * ainsi : - la profondeur requise est suffisante.
Source officielleChambre 4-1
6610e5da74ef9f00086f63a4
5 avril 2024
5 avril 2024
La semaine suivante il y a le stage de perfectionnement, j'ai fais des fiches techniques pour l'entraînement, pour faciliter le travail. je vous laisserais vous en occuper avec [N] pour que je puisse m'occuper
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa70
23 juin 2010
23 juin 2010
pas avec la date évoquée dans d'autres pièces, soit le troisième trimestre 2003 selon l'attestation de Mme [K] (pièce 31) ou l'été 2004 (article du journal Les échos pièce 14) ; Que les croquis et fiche
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a1c1cdc6046d4701dbbf
20 janvier 2025
20 janvier 2025
liées à leur implantation en centre-ville, qu'il ressort des constats de commissaires de justices que les mats fournis par la SARL BENITO FRANCE ne correspondaient pas aux niveaux décrits dans les fiches
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000033619731
14 décembre 2016
14 décembre 2016
précédé d'un décompte des bulletins effectué dans les mêmes conditions ; qu'il est dressé procès-verbal des opérations par un agent du ministère ; que le ministre a produit à la suite de l'audience trois fiches
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202507_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il résulte de l'instruction, en particulier de la fiche d'intervention des services de secours et de la main courante établie par la police municipale, que le 4 avril 2021, la requérante a chuté à l'angle
Source officielleETRANGERS
6268de29b6a90a057d2a5b66
25 avril 2022
25 avril 2022
KUMASI - GHANA de nationalité Ghanéenne Vu l'appel formé le 23/04/2022 à 13 h 36 par télécopie, par Me Téta AGBE, avocat au barreau de TOULOUSE; Vu les procès-verbaux relatifs aux opérations techniques
Source officielleETRANGERS
6268de29b6a90a057d2a5b68
25 avril 2022
25 avril 2022
ALGERIE (48100) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 23/04/2022 à 13 h 36 par télécopie, par Me Téta AGBE, avocat au barreau de TOULOUSE; Vu les procès-verbaux relatifs aux opérations techniques
Source officielleETRANGERS
6268de29b6a90a057d2a5b6a
25 avril 2022
25 avril 2022
TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 23/04/2022 à 13 h 36 par télécopie, par Me Téta AGBE, avocat au barreau de TOULOUSE; Vu les procès-verbaux relatifs aux opérations techniques
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S
63ca42799066fd7c90fc243e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
la date de résiliation (facturation par appartement), * Dossier des ouvrages exécutés, en ce compris : ¿ Plans de recollement des travaux de gros oeuvre ; ¿ Plans de recollement des réseaux ; ¿ Fiches
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300856
7 juillet 2015
7 juillet 2015
clairement un vitrage Antelio Emeraude avec traitement de surface planitherme à poser selon notice fabricant ; que l'accord entre la société Aletgef et la société Miroglace relatif aux spécifications techniques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104972_20230208
8 février 2023
8 février 2023
celui qu'elle a proposé et que, contrairement à ce qui est indiqué sur le rapport d'analyse des offres, son offre précise le pourcentage de concentration des additifs de rinçage, qui est inscrit dans la fiche
Source officielle8e Chambre A
6162b8d9efb73d2e55750f8e
7 mars 2013
7 mars 2013
de la licenciée, chaque semaine, des fiches des nouveaux produits créés dans sa base pour les familles concernées, en second lieu la capture, l'enrichissement et l'entretien de ces fiches, en troisième
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603209b596b9184187715b94
14 mai 2018
14 mai 2018
après un simple contrôle formel des déclarations en douanes de déceler une position tarifaire erronée étant précisé qu'aucune contrôle physique portant sur l'espèce tarifaire 'n a été opéré et que les fiches
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
651fa599c601f08318991854
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société Vézirian n'établit pas que le véritable taux d'émission de CO2 serait celui figurant sur la carte grise et non celui mentionné sur le bon de commande, alors que la société BM produit des fiches
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208002_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par ailleurs, il résulte de l’instruction, et en particulier de la fiche technique de la société ayant installé la grille, que la grille stabilisatrice permettait la réalisation de voies de circulation
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