-Au 1er janvier 2016, dans les régions regroupées en application des deuxième à cinquième et neuvième à onzième alinéas du II de l'article L. 4111-1 du code général des collectivités territoriales, le taux unitaire par cheval-vapeur de la taxe sur les

Article L114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 28

Code de la sécurité intérieure

la défense, soit les emplois publics et privés exposant leurs titulaires à des risques de corruption ou de menaces liées à la criminalité organisée, soit les emplois privés ou activités privées réglementées relevant des domaines des jeux, paris et courses

Article Annexe III

—

Médecine vétérinaire - disciplines de santé animale - la préparation d'un exposé sous forme d'observations et de conclusions portant suivant l'option présentée par le candidat, sur l'étude du dossier clinique d'un animal militaire (chien ou cheval) ou

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

Les fonctionnaires et agents contractuels relevant de l'Institut français du cheval et de l'équitation peuvent être spécialement habilités à réaliser l'identification électronique complémentaire des équidés sous l'autorité médicale d'un vétérinaire ;

Article 4

—

17 à 23 et 25 ; 80° Le décret n° 99-370 du 7 mai 1999 relatif à la taxe d'usage et à l'exploitation des abattoirs publics ; 81° Le décret n° 99-556 du 2 juillet 1999 portant création et organisation de l'établissement public Institut français du cheval

Article 2

—

Epreuve de course à pied : 100 m. 2.

Article Annexe 4

—

Endurance de course-navette Facteur : endurance cardio-respiratoire.

Article R851-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

police nationale : a) La direction nationale du renseignement territorial au titre des finalités mentionnées aux 1°, 4°, a, b et c du 5° et 6° de l'article L. 811-3 ; b) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article R851-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

autorisés à utiliser la technique mentionnée à l'article L. 851-6 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article II

—

bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 5AA 1, 70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CH et 92. 6CI). 92. 6AA 1, 70 Courses

Article Annexe

—

DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

Article R811-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

Article R851-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

autorisés à utiliser la technique mentionnée à l'article L. 851-5 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article R853-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

autorisés à utiliser la technique mentionnée au I de l'article L. 853-1 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article 1

—

formation IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 2 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Boulanger 221 3 ans Ecole internationale de boulangerie IV Sellier 243 4 ans Institut français du cheval

Article Annexe

—

PROGRAMME DES EPREUVES PHYSIQUES Programme des épreuves physiques 1° Modalités des épreuves Hommes (deux exercices) 1 000 mètres: course en ligne. Natation: 50 mètres en nage libre.

Article ANNEXE

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Programme des épreuves physiques 1° Modalités des épreuves Hommes (deux exercices) 1 000 mètres : course en ligne ; Natation : 50 mètres en nage libre.

Article Annexe 5.1

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Théorie applicable au thème Thème de travail Gonflage, course d'élan jusqu'à la position optimum pour le décollage Points clés Pédagogiques Le premier vol solo est une étape importante dans l'apprentissage, il correspond à la validation des étapes

Article TABLEAU A

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Chevaux (Marchand de). Cire à cacheter Fabricant de). Cire (Blanchisseur de) employant moins de six ouvriers. Cirier (Marchand). Codions (Marchand de). Commissionnaire au mont-de-piété.

Article Annexe I

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ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.2.a.6 Dégagement du frein rendu difficile [Loc.] Mineure 1.1.2.a.7 Course trop grande, réserve de course insuffisante [Loc.]

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