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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00568

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

L... se serait révélé incapable de remettre en cause son attitude et ses méthodes niant esprit d'équipe et collaboration ; D...

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00948

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Votre collègue a été choquée par vos paroles et gênée car celles-ci ont été dites devant des clientes.

Source officielle
CA

21e chambre

63ca434a9066fd7c90fc297f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[O] - Des collaborateurs qui étaient payés les samedis sans jamais être venus sur le site - Accusation de votre responsable M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e45

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

par 10 collaborateurs dont vous-même.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b8064d1fb03057d9a4e35

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

En ces qualités vous devez gérer les équipes les équipes sous vos ordres et vous montrez exemplaires dans le management de vos équipes.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73381cdc6046d4799d732

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Vous représentez nos valeurs auprès de nos collaborateurs.  

Source officielle
CA

21e chambre

5fdbd29b56f664b18db76fe5

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

[U] au titre du revenu généré par l'accord conclu avec la société ADP Inc. et l'attribution d'un bonus annuel. - Quant au rappel de commission liée à l'opération ADP Inc.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206958_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

S'agissant de la responsabilité pour risque à l'égard d'un collaborateur occasionnel du service public : 9.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52996a2c4236379079b3a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ou contribué à générer ' par l'intermédiaire de collaborateur(s) au titre de chaque exercice social...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10552

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

W... lui reprochait de mettre ses collaborateurs en risques psychologiques de par son management » ; - un témoignage d'un ancien sous-directeur de l'agence, M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b28bb0cef7f74279251

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Or, ces faits ont été remontés par plusieurs collaboratrices et exposés à différentes personnes de l'entreprise (directeur, RH notamment).

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10202

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

à corriger sont de l'ordre du normal pour un site marchand complexe ; qu'en conséquence, la responsabilité contractuelle de la SARL SS2i ne peut être engagée ; que le site a fonctionné deux ans et généré

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101341

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

M... et O... ont conclu, le 15 février 2000, après l'inscription du site dénommé [...] » à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, un accord avec l'Etat en vue de mettre fin aux différends

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee603029105dbedbeed

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il est à noter que jusqu'à fin 2011, avec son assistante [LB] [W] compétente et également très investie dans sa fonction, il pouvait gérer et suivre ses dossiers dans la sérénité que requiert ce genre

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f20e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[D] avait bien la charge, en collaboration avec M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec715bbe450008b2ce7e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la médecine du Travail concernant une situation de handicap d'un collaborateur (mails du 02 décembre 2019 et du 14 février 2020).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61624d6fed30a8f56173831f

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

Les paroles et la musique de cette 'uvre ont été écrites et composées par Monsieur [P] [F], qui a aussi créé, en collaboration avec Monsieur [H] [N], les arrangements.

Source officielle
CA

21e chambre

627df9990d41e0057d43e82f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce genre de développement sur peu de données ne requiert pas un niveau d'expertise important et devrait être réalisable rapidement avec des compétences BI.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162822c7a007b88ee156661

Appel

6 février 2013

6 février 2013

du scénario ainsi défini et ne permet aucunement de rattacher l'oeuvre future à un genre nettement déterminé ; Qu'il s'ensuit que les stipulations de l'article 13 ne sont pas licites au regard des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9ac200aab6fa0a2dc2a24

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Il est aussi établi par les pièces versées au débat par la société une importante baisse des revenus de courtage générés par l'activité de M.

Source officielle