se trouve immobilisé à terre lorsqu'il est heurté par un véhicule ; qu'ayant constaté que la chute et le glissement sur la chaussée de M.

le moyen, "1 ) qu'aux termes de l'acte du 26 mai 1989, la société Archimmob avait promis de vendre à la socité Meeker construction "un immeuble commercial comprenant un bâtiment édifié d'un rez-de-chaussée

Guy X..., auteur d'un modèle d'ornementation de chaussures dénommé "Chektani", l'a déposé, le 10 novembre 1987, au greffe du tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon ; qu'il a concédé la licence d'exploitation

au titre du droit d'auteur, - dit qu'en important, offrant à la vente et commercialisant des chaussures référencées TDF 561 ou TDFC 561 reprenant les caractéristiques de la chaussure BIBA, les sociétés

RELEVEE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE DES CHAUSSURES DE L'ANJOU, AUCUNE CONDAMNATION NE POUVAIT ETRE PRONONCEE CONTRE ELLE; ET, D'AUTRE PART QUE LES SOCIETES DES CHAUSSURES MAITE ET DES CHAUSSURES DE

à cet effet fait valoir que la société Escota avait l'obligation de ne pas laisser pénétrer sur l'autoroute des camions chargés de pierres et mal équipés pour empêcher ces pierres de tomber sur la chaussée

indemnisation de Mme Y... en retenant que celle-ci avait commis une faute en empruntant la voie de gauche, alors que le comportement de Mlle X... qui avait avancé de plus d'un mètre son véhicule sur la chaussée

JAMES, A, LES 19 OCTOBRE 1937 ET 16 DECEMBRE 1938, DEPOSE PLUSIEURS MODELES DE CHAUSSURES DU GENRE "APRES-SKI", COMPORTANT UNE SEMELLE D'APPARENCE TRES EPAISSE ET AYANT UNE TIGE A POILS EXTERIEURS ;

à la société SURAVENIR ASSURANCES le remboursement des achats qu'il a effectué dans les 4 jours après l'arrivée ; que ces achats sont les suivants : vêtements : - 356,80 euros pour deux paires de chaussures

Béatrice a pris des paires de chaussures sans les payés depuis à ma connaissance 2006, au moment de l'inventaire cette année je lui ai téléphoné pour venir payé ses chaussures, elle m'a dit de les passer

JP CHAUSSURES ayant son siège à [Localité 1], qui avait facturé 480 chaussures le 10 octobre 2003 sous la référence et le prix unitaire de 5 € 00 H.T. pièce.

»» contenant les propos suivants : « Chaussure et cheveux font référence aux lieux de mémoire organisés comme des lieux de pèlerinage.

, LA FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES DETAILLANTS EN CHAUSSURES DE FRANCE, LE GROUPEMENT NATIONAL D'INFORMATION ET DE LIAISON DES GROUPEMENTS D'ACHAT DE LA CHAUSSURE ET LA FEDERATION NATIONALE DES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Compagnie internationale de la chaussure (anciennement

aux agents dépourvus de chaussures professionnelles adaptées ; 2°) d'enjoindre au CHRU de Nancy d'attribuer des chaussures professionnelles ou de verser l'indemnité de chaussure en procédant à un rappel

, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons

salariés diverses sommes à titre de dommages-intérêts pour temps d'habillage et de déshabillage de 2002 à février 2007 quand il ressortait de ses propres constations que l'obligation de porter des chaussures

caractéristiques de la chaussure BIBA, les sociétés THE DIVINE FACTORY et JP CHAUSSURES ont commis une contrefaçon de droit d'auteur au préjudice de la société ASH DISTRIBUTIONS, D'AVOIR fait