manque de base légale au regard de l'article 1382 du code civil ; alors, encore, que l'arrêt ne pouvait déclarer fautive la dénomination "espace mariée" comme constituant la copie servile de "espace blanc

d'une part, qu'il était justifié par les pièces versées aux débats que la société Supercasse, alors en cours de formation, n'avait pas acquis le fonds de commerce de la société en participation Baile-Blanc

décidé que l'acte litigieux était valable, n'a pas tiré les conséquences de ses propres constatations et a violé l'article 2015 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'un acte de cautionnement signé en blanc

il était autorisé à travailler, en plus de son horaire à plein temps, une demi-journée par semaine, qui était, en général, le lundi matin, dans un établissement géré par l'association "Les Papillons blancs

blanche permettant aux électeurs d’exprimer un vote blanc dans la commune de Balizac (33730).

X... a invoqué à l'encontre du syndic l'utilisation dolosive des mandats en blanc et la falsification volontaire du procès-verbal d'assemblée générale et que dès lors qu'ils ne sont pas établis, l'allégation

Jacques Z..., actionnaire de cette société ; qu'alléguant que ces cessions avaient été réalisées en blanc, un autre actionnaire, M. A..., après avoir obtenu en référé la désignation de M.

La société Mont Blanc composite sera en conséquence condamnée à payer à M. J...

X..., alors âgé de quatorze ans, élève au collège du Blanc-Marais à Rimogne (Ardennes), a été blessé au cours d'"un jeu de combat", organisé et surveillé par un professeur d'éducation physique et sportive

l'association Newton avenir (l'association), des contrats d'adhésion à sa convention d'assurance collective, en remettant à celui-ci deux chèques sur lesquels le nom du bénéficiaire était laissé en blanc

H 95 3B4 (Canada), 2°/ de la société Club Chamonix Mont Blanc Hockey, dont le siège est ..., 3°/ de M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2017), par contrat du 21 mai 2007, la société Terre blanche management, aux droits de laquelle vient la société D&O management (la société), a consenti

Le 5 mai 2000, Blace Finance et M.[X] ont signé au profit de M.

dans la nuit du 26 au 27 septembre 1996 à Saint-Georges-sur-Fontaine (Seine-Maritime) au préjudice de François D..., la victime du vol a indiqué aux gendarmes avoir su qu'un véhicule Nissan Patrol 4x4 blanc

Vu la requête enregistrée le 18 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES GRANGES BLANCHES, dont le siège est à Saint-Gervais-les-Bains

découvrir ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail de la personne à qui l'acte doit être signifié ; qu'en décidant que l'interrogation du gardien de l'immeuble, des services postaux, des pages blanches

X... dans les pages jaunes et de sa référence professionnelle dans les pages blanches de l'édition 1996 de l'annuaire ; qu'une ordonnance de référé a condamné la société France Télécom à envoyer une lettre

été victime ; "après avoir constaté que la motocyclette se trouvait à l'arrêt, sur l'axe médian de la chaussée pour entreprendre une manoeuvre fautive de franchissement par la gauche de la ligne blanche

S'agissant de la responsabilité du centre hospitalier du Blanc : 6.