A... conseil du SYNDICAT NATIONAL HORLOGERS BIJOUTIERS JOAILLIERS ORFEVRES SPÉCIALISTES DES ARTS TABLE SAINT ELOI, le 6 novembre 2002.

Helvétia incendie, du vol d'une montre en or et d'une bague avec diamant dont elle avait été victime le 16 juillet 1978, a déclaré à cette compagnie avoir été à nouveau victime du vol de ces mêmes bijoux

BIJOUX SARL prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [H] [N], domicilié es qualité audit siège.

quant à leur origine ; qu'en outre, les bijoux en or sont dispensés de poinçon de garantie s'ils sont d'un poids inférieur à 3 g et qu'ainsi sur les bijoux saisis soumis à l'expertise il en reste seulement

[J] un bail commercial sur des locaux situés [Adresse 2] à usage de bijouterie. le 25 juin 1987 M.[J] a cédé son fonds de commerce à la société Johss Bijoux représentée par son gérant [P] [N].

c'est-à-dire les fouilles systématiques aux fins de découverte d'éventuelles infractions, non encore connues des agents des douanes ; qu'en validant des opérations de recherche et de découverte d'albums de bijoux

Daniel Y..., demeurant ..., représentant légal de la société HD Bijoux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., VI - Sur le pourvoi n° W 96-30.165 formé par M.

d'avoir abusé de ses fonctions de vendeur pour obtenir, à l'insu de l'employeur, une commission occulte ; qu'en constatant que l'existence de la commission litigieuse était attestée par la société Bijoux

société LMS des locaux situés dans un centre commercial pour qu'elle y exploite un commerce à l'enseigne "l'Univers de la literie" ; que se plaignant de la présence d'un kiosque de vente d'articles de bijouterie

société anonyme Groupe Féral, 2 / de Mme Laurence X..., demeurant 8, place Gabriel Péri, 92000 Nanterre, prise en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Bisoft

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 825145956 et exploite un fonds de commerce de: Achat vente importation exportation de bijoux, bijoux fantaisie

    Au terme d’une information concernant l’écoulement et la transformation de bijoux et d’or volés, neuf personnes physiques furent mises en accusation pour association de malfaiteurs en vue

Diffusion un local de 100 mètres carrés et un kiosque de 15 mètres carrés en vue de l'exploitation d'un fonds de commerce de bijouterie ; que, des loyers étant restés impayés, elle a engagé une action

N... ; que les experts judiciaires ont affirmé que le bijou I..., exposé en 1963 au musée des arts et métiers, avait été approuvé par G...

Par une convention conclue le 6 juin 1962, le peintre [O] [R] a autorisé [N] à reproduire certaines de ses oeuvres dans le domaine de la bijouterie, de la joaillerie, de l'art lapidaire, de la glyptique

(tableaux, manteaux de fourrures, bons anonymes, plans d'épargne et assurances vie ainsi que des espèces avec lesquelles les époux X... ont acquis des diamants et des bijoux) avant d'être confondue pour

d'indemnisation d'un montant global, immédiat de 7 664,42 euros, et différé de 744,60 euros s'agissant de la prise en charge du premier sinistre ; que ce montant incluait une indemnité fixée au titre des bijoux

. - Une assurance des objets de valeur et bijoux dans la limite de 11.300 €.