C... a vendu à l'Association de voltige alençonnaise (AVA) un avion Piel CP 301, construit en 1960, et totalisant 1 097 heures de vol ; qu'à la suite du fonctionnement défectueux de cet appareil, un expert

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 1992), que le système aéroréfrigérant destiné à dissiper l'excédent de chaleur produit par une usine d'incinération a subi des avaries

de poursuivre le déchargement de la cargaison au port de Lagos ; que les opérations de déchargement, reprises le 8 septembre 2012, ont été achevées le 24 suivant ; que la marchandise ayant subi des avaries

La société M+ MATERIAUX fonde ses demandes sur : L'aval personnel de Monsieur [C] [Y] qui l'engage exactement comme le débiteur qu'il garantit.

.; Attendu que, pour confirmer le jugement qui avait condamné le transporteur maritime, in solidum avec la société Padana assuranzioni à réparer la totalité des avaries, l'arrêt décide que les manquements

. - AUTORISATION PRÉFECTORALE DE CONSTRUIRE UN BARRAGE RENDANT IMPOSSIBLE LE FONCTIONNEMENT D'UN MOULIN SITUÉ EN AVAL - MOULIN FONDÉ EN TITRE - INCIDENCE SUR L'AUTORISATION DÉLIVRÉE - ABSENCE [RJ1].

des constatations ; que la prévention est ainsi établie ; "alors que, d'une part, dans ses conclusions d'appel, le prévenu insistait sur le fait que non seulement aucune mesure n'a été prise vers l'aval

d'ail achetée par la société Basmaison et chargée, en conteneurs, à Hong-Kong sur le navire Nikolay Thikhonov appartenant à la société Balt-Orient Line of Baltic Shipping, est arrivée partiellement avariée

transports, a assigné cette dernière en paiement ; que la société Broudehoux, qui a contesté les prétentions de la société TRN, a reconventionnellement sollicité la réparation de dommages consécutifs à des avaries

attaqué, (Besançon, 27 octobre 1999) que la société Sodex transport charité "TCM" (société Sodex) a acheminé du foie gras frais, de Bulgarie à Laudeca, par voie routière ; que cette marchandise étant avariée

X... s'était porté aval à titre personnel alors même que l'aval souscrit par M.

les constatations faites par les gardes-pêche n'étaient pas objectives dès lors que ceux-ci avaient pris pour référence le secteur le plus poissonneux en amont et les secteurs les moins poissonneux en aval

caution de la société CRB, qui pouvait à ce titre se prévaloir d'une telle exception, la cour d'appel a violé les articles 2012 du Code civil et L. 225-35 du Code de commerce ; 2 / que les cautions, avals

due ; "alors qu'en déduisant le caractère intentionnel du défaut de déclaration et de paiement d'une partie de la TVA collectée auprès des clients de la société JEB Trade pendant quatre mois (TVA d'aval

sans que Mme Y... apeurée pût physiquement résister; que de nouveau, il lui attrapait violemment la tête pour la diriger sur son sexe et se faire pratiquer une fellation jusqu'à éjaculation en disant d'avaler

n'empêchait nullement le travail, constituait une atteinte délibérée, inexcusable, à l'autorité de l'employeur, caractéristique d'une faute grave, sans qu'il importât que cette insubordination ait reçu l'aval

X... est propriétaire a subi des avaries alors que M.

Y... a commandé un navire à la société Ateliers et Chantiers Arcachonnais (ACA) ; qu'après la réception du navire, des avaries sont survenues, qui ont nécessité le retour du navire au port pendant diverses