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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300459_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et boisements attenants aux cours d’eau avec une certaine épaisseur dans l’ensemble des zones (intégrant notamment les EBC supprimés) ; / - aux composantes paysagères structurantes formées par les aqueducs
Source officielle1ère chambre civile A
6708c023445a086e2bcedd1d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par note du 31 janvier 2022 l'expert mandaté par la compagnie d'assurance a fait connaître que les infiltrations en toiture avaient endommagé des fenêtres en bois et causé une saturation aqueuse des murs
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD003127304
13 juillet 2006
13 juillet 2006
Seuls quatorze terrains, affectés à un usage particulier (écoles, cimetières, aqueducs, etc.), furent exemptés du reboisement. 7.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD003125904
13 juillet 2006
13 juillet 2006
Seuls quatorze terrains, affectés à un usage particulier (écoles, cimetières, aqueducs, etc.), furent exemptés du reboisement. 7.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0125JUD002881904
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Seuls quatorze terrains, affectés à un usage particulier (écoles, cimetières, aqueducs, etc.), furent exclus du reboisement. 6.
Source officielle6ème chambre
DTA_1904345_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le marché incluait une tranche ferme de réhabilitation et confortement du tunnel, et deux tranches conditionnelles, prévoyant, d'une part, le démantèlement de l'aqueduc de Roche Abeï, d'autre part, la
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[S] [K] ; - en ce qui concerne les fluides aqueux, la présence de métaux dissous dont le cobalt ou sous forme de particules provenant des alliages usinés génèrent des risques respiratoires et cutanés;
Source officielle3ème chambre
DTA_2202880_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
brossage s'avérais insuffisant, séchage mise en œuvre d'une impression fixatrice puis d'un système de protection de façade par application d'une lasure d'aspect mat minéral à base de siloxane en phase aqueuse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03045_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
non-conformité du dis ositif de contrôle de ression des digesteurs, le dysfonctionnement d’un des systèmes de relevage des eaux souterraines, la non-conformité du réseau de collecte des effluents aqueux
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2730530-2998878
20 mai 2009
20 mai 2009
In July 1981 the Turkish Water Board, an administrative body responsible to the Ministry of Energy and Natural Resources, put out a public call for tenders for the construction of the Şanlıurfa aqueduct
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0928DEC002486515
28 septembre 2021
28 septembre 2021
La situation de fait existante devait concerner uniquement les routes communales, les canalisations d’eaux pluviales et les aqueducs.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0316DEC003832215
16 mars 2021
16 mars 2021
nécropoles, forteresses, citadelles, tours, murailles, casernes historiques, caravansérails, auberges orientales, bains turcs, medrese (écoles), coupole, türbe (mausolées) et kitabe (inscriptions), aqueducs
Source officielle1re chambre civile
6871efbb57f38d6b27c2776b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DX [Cadastre 7], de laquelle est issue la parcelle DX [Cadastre 12] puis DX [Cadastre 17]), en vertu d'un acte notarié du 14 février 1980, - le passage d'une canalisation d'eau potable (servitude d'aqueduc
Source officielle9ème chambre
DTA_2303255_20240216
16 février 2024
16 février 2024
d'urbanisme, l'installation de méthanisation satisfait les dispositions suivantes : () ' Elle est distante d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs
Source officielleChambre 1-5
69fd84ebcdc6046d4704d77a
7 mai 2026
7 mai 2026
Les servitudes apparentes sont celles qui s'annoncent par des ouvrages extérieurs, tels qu'une porte, une fenêtre, un aqueduc.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206690_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Il est constant que le terrain d'assiette du projet litigieux est dans sa grande majorité situé au sud de la zone de présomption de prescriptions archéologiques n° 7 " Aqueduc du Mont-d'Or ", telle que
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a20f624005e653f394
6 septembre 2023
6 septembre 2023
désinfection a été opérée après pointage ; - Utilisé des gants lors de l'infiltration comme précisé lors de l'expertise ; - Respecté la première étape de l'asepsie laquelle a été réalisée avec de la bétadine aqueuse
Source officielleChambre des Référés
68681ad54965b5d9df314c61
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Maître [W] [C], commissaire de justice a alors constaté que " après inspection des parois murales, il apparaît que des traces noirâtres de moisissures et d'infiltrations aqueuses souillent les pierres
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00076
27 janvier 2021
27 janvier 2021
état pour les premières d'apport d'affaires et de support technique sur produits chimiques, et pour les secondes de recherche de commettants pour des produits de process minéral et organique en phase aqueuse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02711_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
L'ONIAM fait en outre référence à une consultation médicale datée du 26 juin 2017 au cours de laquelle le médecin a indiqué que la collection aqueuse et hématique constatée au niveau de la région frontale
Source officiellePage 23 sur 27
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16/07/2026
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