Yvette, Russon, Jagot, Boulard, Lubert, M. Yves I..., Mme J..., M. L..., Mlle L..., Mlle N..., M. O..., Mmes XW..., XX..., XF... Gautier, Mme Q..., M. X..., Mmes S..., T..., MM. T..., XY..., XG...

Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, Jean-Yves

PIERRE-YVES WERNEER ET PATRICK FOLLEA, JUGES ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2025000872 07/03/2025 ENTRE : 1) SAS RETAILTECH, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 910091214

ROCHER, la clientèle, ne peut, en effet, qu'aller dans un Centre YVES ROCHER et certainement pas ailleurs puisque les produits ne sont vendus exclusivement que dans les Centres YVES ROCHER ; que la

Félix X..., 2°/ Mme Annetta Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Yvette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt

Yves Y...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Yves REMOVILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adrien RUET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N

Jean-Yves X... ... 20290 BORGO défaillant Mme Michèle X... ... 20290 BORGO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 mai 2015, devant la

du Préfet des Bouches du Rhône, régulièrement convoqué ; Vu les conclusions du 05 mai 2026 de Me CLAISSE Yves, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône; Vu la comparution de Monsieur

du tribunal de grande instance dans le ressort duquel sont situés les biens à visiter ou d'un juge délégué par lui ; qu'en l'espèce, l'ordonnance se borne à indiquer qu'elle a été rendue par "Nous, Yves

Yves X..., M.

", mais seulement délictuel ; Attendu qu'il résulte du courrier d'O... en date du 6 mai 1999 que, dès cette date, Yves D...avait fait le nécessaire pour supprimer toute mention S... en ce qui concerne

BC..., Brigitte BD..., Patricia BL..., Marie-Chantal Petit-de Faup, Caroline CW..., Liliane CE..., Andrée DC..., Ginette DI..., Annie ZM..., Marie-Pierre YV..., Jocelyne AO..., Pascale AT..., Colette

de la SELEURL Marie Content Avocat, avocat au barreau de PARIS ' Requête aux fins de déférer en date du 23 Mai 2023.

Yves X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Marie-Louise Y..., veuve X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige les opposant

Yves A..., Mme Nathalie E... et M.

Philippe X... a conclu (conclusions des 16 janvier 2007, 14 mai 2007). Yves Y... a conclu (conclusions des 16 mars 2007, 25 juin 2007).