Yannick Z... ------------------- ARRÊT no1179 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le quatre Décembre deux mille sept,

Yannick et Sébastien X... , Mmes Martine, Nicole, Michelle, Marie et Caroline X... ainsi que Mme B... veuve X... à payer à M.

. ; 4°) Monsieur Yannick B..., syndic judiciaire, demeurant à Paris (3e), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire des sociétés Etablissements X..., BUSSOMATIC, BUSSOPHONES, CHALON AUTOMATIC

RG N : 13/ 00073 AFFAIRE : Yannick X...

judiciaire simplifiée A l'ÉGARD DE : Madame [L] [Z] [T] SIRENE : [Adresse 1] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick

Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [X] [C] Représentant : Me Yannick

Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de CHAUMONT, décision attaquée en date du 10 Avril 2025, enregistrée sous le n° 1122000346 APPELANTE [X] [B] Représentée par Me Yannick

Ainsi jugé en audience publique du Tribunal paritaire des baux ruraux le 18 Mai 2026 sous la présidence de Bluette GAUTHE, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Yannick LANCE, Greffier.

APPELANTE SARL EPITHETE, La Jaille Centre commerciale-Conforama 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par son gérant Monsieur Yannick X...

Philippe X..., Jean-François Y..., Yannick Z..., Régis A..., Jean Guy B..., Jean-Jacques C..., Bernard D..., Alain F..., Patrick G..., Jocelyn H..., Michel I..., Didier J..., Guy K..., Alain Herbert et

Yannick A, demeurant ... ; M.

Yannick, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nouméa, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1997, qui, après condamnation de Moïse A..., Jean-Richard B..., Michel A..., François-Xavier

comparante et ni représentée ' Déclaration d'appel en date du 23 février 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

: Madame [A] [H] épouse [S] ès qualités d'ayant droit à titre successoral de [N] [S] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 7] représentée et assistée par Me Yannick

d'Etat d'annuler l'arrêt en date du 18 décembre 2001 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille, réformant le jugement en date du 30 septembre 1999 du tribunal de Nice, a accordé à Mme Yanick

Yannick D..., annulé la délibération susvisée du 28 juin 1990 ; - de rejeter les demandes présentées par Mmes C..., Y..., F... et E... et de M.