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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:1207DEC002543694
7 décembre 1994
7 décembre 1994
Vischer, a lawyer practising in Zürich. A.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-647569-653245
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Italy (no. 36112/97) EUR 11,000 (3) Visca v. Italy (no. 36734/97) EUR 10,500 (4) Ciccone v. Italy (no. 38043/97) EUR 7,000 (5) Radoš and others v.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202500_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Selon le rapport du 26 août 2022, " l'évolutivité de l'arthrose nécessiterait une prise en charge thérapeutique à type de visco-supplémentation et pourrait conduire à une chirurgie prothétique du genou
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
radiographie et une arthrographie du 17 janvier 1996, une radiographie du 15 janvier 1999, une IRM du 13 octobre 2011, une radiographie du 8 janvier 2015 et fait référence aux trois infiltrations de visco-supplémentation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC001984505
6 mai 2008
6 mai 2008
par la requérante, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, Andrés y Pablo Linares Hervás, S.L. est une société commerciale de responsabilité limitée sise à Vilches
Source officielle1ère chambre civile B
627ca7f44781dc057dee7a2c
10 mai 2022
10 mai 2022
matelas pneumatique anti-escarre à basse pression, - lève personne mobile au sol, - fauteuil roulant manuel de confort multi-réglable à renouveler tous les 3ans, - coussin anti-escarre en mousse visco-élastique
Source officielle1ère Chambre
671894b0d8ceca1cd7019216
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Luxembourg, à indemniser ses préjudices de la manière suivante : - dépenses de santé actuelles : 19.732,18 euros pour la CPAM de Pau-Pyrénées, 483,35 euros pour la mutuelle Eovi MCD, 119,07 euros : visco-infiltrations
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Jean HZ..., demeurant 65120 Viscos, 360 / de M. Henri HA..., demeurant 65120 HN... Luz, 361 / de M. Paul HC..., demeurant 65400 Lau Balagnas, 362 / de M.
Source officielle2ème Chambre
69674c35cdc6046d473b72f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande d'expertise La cour dispose d'éléments suffisants pour statuer sur la demande en résolution de la vente pour viche caché, sans qu'il soit nécessaire de recourir
Source officielleChambre Sociale
64f2d0335aeec3d96923891b
31 août 2023
31 août 2023
Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre DÉBATS : A l'audience publique du 06 juillet 2023, le président
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696254
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- frais de transport': 832,74 € - indemnités journalières avant consolidation': 41.802,72 € - capital rente AT 5'% : 1.952,33 € - frais futurs occasionnels'(appareillage, pharmacie, séances de visco-supplémentation
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888af
6 août 2024
6 août 2024
au titre des salaires versées pendant la maladie traumatique ainsi que le montant des débours qu'elle a pris en charge au titre des frais de séances de kinésithérapie, de semelle orthopédique et de visco
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0622JUD003249296
22 juin 2000
22 juin 2000
Herbert , of the Brussels Bar, Mr F. de Visscher , of the Brussels Bar, Counsel ; (b) for the applicants (for Mr Coëme) Mr P.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0325DEC007778501
25 mars 2004
25 mars 2004
s paternity in respect of the still-birth and amend the child's last name and patronymic [In the Russian language patronymics are formed from the first name of the father plus a special ending –vich for
Source officielle5ème Chambre
6347ac7929ffd2adfff4f4a3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[O], pendant la période du 19 juin 2006 au 5 mai 2010, décrites par le tribunal, à savoir : un traumatisme initial violent, une prise en charge orthopédique puis visco-supplémentation et chirurgie prothétique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1120DEC002052805
20 novembre 2007
20 novembre 2007
De Visscher et M e B. De Gryse, avocats à Bruxelles. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») était représenté par son agent, M. C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035c154cd5b2028a64691e1
3 mars 2016
3 mars 2016
En effet, il résulte d'un extrait K-bis du registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de PARIS daté du 23 avril 2013, d'une lettre du cabinet d'avocats suisse VISCHER du 10
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0924JUD003291416
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Espagne , n o 17122/07, 21 septembre 2010, Vilches Coronado et autres c. Espagne , n o 55517/14, 13 mars 2018, entre autres.
Source officielle3ème Chambre
670583c11296b51ba2b5d10c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Le 7 juin 2017, Monsieur [W] [P] a bénéficié d’une méniscectomie en ambulatoire, avec, à la suite, une importante rééducation, puis une visco-supplémentation le 9 mars 2018 sans efficacité notable.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc544819490078480aa3bb
4 décembre 2018
4 décembre 2018
[T] prétend qu'il n'a pu bénéficier d'un traitement de visco-supplémentation du genou gauche (injection d'acide hyaluronique dans le genou touché par l'arthrose afin d'améliorer sa mobilité et soulager
Source officiellePage 23 sur 25