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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720b8cd580146773edd80
22 juin 1988
22 juin 1988
Vaissette, rapporteur ; MM. Z..., B..., C..., Gautier, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers ; MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7466
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Vaissette, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f532a
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Vaissette, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Valdès, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM.
Source officielleciv3
6137219ecd580146773f5445
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Vaissette, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a99
12 février 1992
12 février 1992
Vaissette, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10703
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Vigneau, président, Mme Boisselet, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10426
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vigneau, président, Mme Fèvre, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Maréville, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10394
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vigneau, président, Mme Fèvre, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Bendjebbour, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:43
28 janvier 1986
28 janvier 1986
#Valsts pienākumu neizpilde.#Lieta 188/84.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02034
18 juillet 2017
18 juillet 2017
Gaëtan Z..., stagiaire en master 2, après accord de Me Nicolle substituant Me Varlet » ; "alors que la chambre de l'instruction délibère sans qu'en aucun cas le procureur général, les parties, leurs avocats
Source officiellecr
61372625cd580146774234b7
28 novembre 2001
28 novembre 2001
envisageable était de tuer Bouazza Y... dans un geste de légitime défense ; qu'en effet, force est de remarquer que Stéphanie X... a amplifié fortement les gestes de colère, vis-à-vis des meubles et de la vaisselle
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e54
5 septembre 2001
5 septembre 2001
concertation entre les victimes pour imaginer les sévices sexuels dont ils l'accusent ne saurait être retenue, d'une part, en raison du grand nombre de témoignages précis et concordants, d'autre part, de la variété
Source officiellecomm
6137224ecd580146773fbe40
7 février 1995
7 février 1995
propres termes de l'arrêt attaqué que TF1 a progressivement introduit des différences pour se démarquer de l'émission d'Antenne 2, qu'elle a notamment supprimé la partie sportive et elle a inclu des variétés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00801
27 septembre 2016
27 septembre 2016
domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juillet 2016, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Vaissette
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10304
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Vaissette, conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.
Source officielleciv3
61372193cd580146773f4e96
13 mai 1992
13 mai 1992
Vaissette, conseiller rapporteur, MM. Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720fdcd580146773f00fe
20 juin 1989
20 juin 1989
Vaissette, rapporteur, MM. Paulot, Senselme, Gautier, Bonodeau, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f096c
18 mai 1989
18 mai 1989
Vaissette, rapporteur, MM. D..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme B..., M. Aydalot, conseillers, MM. A..., Y..., C... Z..., M.
Source officielleciv3
613720c8cd580146773ee567
16 décembre 1987
16 décembre 1987
Vaissette, rapporteur ; MM. A..., Y..., X..., B..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, conseillers ; MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea7c
20 avril 1988
20 avril 1988
Vaissette, rapporteur, MM. C..., E..., B..., X..., F..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM.
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