Elle fait état d'une décision de la Cour d'Appel de TURIN en date du 22 septembre 2000 qui, estimant que la suspension immédiate des travaux dans la salle de contrôle italienne n'était pas autorisée par

    The applicant is the owner of an apartment in Turin, which he had let to G.C. 8.

Turenne Z... et Mme Evariste Marie Lyne B... épouse Z....

MONIQUE , DIRECTRICE DE LA MAISON DE REPOS "LES LOGIS DE TURINI" A TURINI PAR PEIRA-CAVA ALPES-MARITIMES , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 MAI 1973 ET TENDANT

AUX MOTIFS QU'« il est établi que Turenne X... a été à maintes reprises invité par l'employeur à respecter ses directives concernant la transmission des notes de frais et rapports d'activité.

auprès de la société AIG Europe (AIG), a fait réaliser une installation de cogénération et a confié à la société néerlandaise Thomassen Stewart et Stevenson BV la fourniture et l'installation d'une turbine

laquelle le médecin contrôleur a considéré que son arrêt de travail du 8 septembre 2021 n'était pas médicalement justifié à la date de la contre-visite médicale, de condamner le centre hospitalier de Turenne

       Le tribunal pour enfants de Turin, sous la présidence du juge A.M.B., ordonna une instruction et le 5 mai 1994 décida de placer l'enfant dans un foyer d'accueil.

Angelo X..., demeurant Saint-Jean de Chépy, 38210 Tullins, 4°/ de M. Kouider Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Guy A..., demeurant ..., 6°/ de M.

rendu le 23 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [C] [O] épouse [B], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Nice Café de Turin

permettant le financement de 70 microturbines (...) », ces termes exprimant clairement qu'un seul contrat pouvait concerner plusieurs turbines.

xa0;   Rend la décision suivante :         Le grief du requérant porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté le 6 octobre 1983 devant le tribunal de Turin

xa0;  Rend la décision suivante :         Le grief de la requérante porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté le 13 octobre 1982 devant le tribunal de Turin

octobre   1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1952 et résidant à Turin

FAITS ET PROCEDURE Les Faits : Par commande en date du 2 octobre 2024, la Société TIPIKS L'EPINE a sollicité des prestations techniques portant sur une installation hydroélectrique (turbine/génératrice

les roues hydrauliques et les turbines- contactée auparavant par M.

caractérise le délit de tromperie sur les qualités substantielles du produit ; qu'il résulte du procès-verbal établi le 31 mars 1999 que, dans les locaux de la SA Sabe Intermarché de Pontcharra-sur-Turdine

La SARL La Turbine demande au tribunal de prononcer la décharge de ces suppléments. 2.