X... et que la traversée d'une cour souillée suffisait pour contracter l'infection, sans constater que ces visites avaient eu lieu pendant la période d'incubation et que la victime avait dû traverser une

Y..., de Mme Z..., de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Traverse [...], de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme B... ; Sur le rapport de M.

X... avait traversé la route ; qu'en jugeant néanmoins qu'il avait commis une faute inexcusable à l'origine exclusive de l'accident qui excluait tout droit à réparation en sa faveur, la cour d'appel n'a

sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la société Demarte Jean-Bâtiment de libérer le domaine public de l'échafaudage qu'elle a installé au 5 traverse

en constatant que le cycliste au moment du choc avait été heurté à l'arrière sur sa voie normale près du côté droit de la chaussée sans en tirer la conséquence qu'il avait effectué sans danger la traversée

de l’asile doit prendre en compte le niveau de violence aveugle, non seulement dans la région où le demandeur résidait et avait ses centres d’intérêt, mais aussi dans chacune des zones devant être traversées

PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION X..., CONDUISANT SON AUTOMOBILE ET VOYANT UNE AUTRE AUTOMOBILE, CONDUITE PAR Y..., TRAVERSER

PROPRIETAIRE D'UNE AGENCE DE VOYAGES ; QUE, LE 3 JUILLET 1968, L'ENFANT, QUI SE RENDAIT A LA PLAGE, A ETE HEURTE ET BLESSE, PAR UN AUTORAIL CIRCULANT SUR LA VOIE DE CHEMIN DE FER QU'IL FALLAIT TRAVERSER

des Alpes-Maritimes demande au tribunal d’annuler le sous-traité d’exploitation de l’établissement balnéaire D, lot n° 4, de la plage des Sablettes, conclu entre la commune de Menton et la SARL La Traverse

5 / qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que le contrat de fourniture d'électricité conclu entre la société Sateba, dont l'activité ne consistait que dans la fabrication de traverses

convivial ; que, d'autre part, une personne qui dirige vers la poitrine d'un homme un couteau, dont la lame acérée mesure 115 mm de longueur avec la violence qui va provoquer sa rupture et lui faire traverser

circuit en sens inverse du sens de circulation unique ; que le retour sur la piste en ce sens inverse résulte directement, entre autre, de ce que le kart conduit par Patrice Y..., non seulement a pu traverser

qui marchait le long de la route sur l'accotement droit face à lui ; qu'il a également déclaré qu'au moment où il se trouvait pratiquement à sa hauteur, elle regardait sur sa droite et entreprit de traverser

heurté avec son véhicule Raymond Z...qui traversait la chaussée de la gauche vers la droite par rapport au sens de circulation du prévenu ; que celui-ci, qui admet avoir vu le piéton avant qu'il ne traverse

; qu'en se bornant à affirmer, sans autrement s'en expliquer, que le silence de la personne mise en examen sur la découverte des clandestins et les circonstances de leur mort, tant au cours de la traversée

. ; que A... traverse toujours des périodes de crises qui se traduisent par des accès de violence tant à l'égard de son frère que de sa mère, que selon le rapport du service social de l'enfance A... semble

accident trouve son origine dans l'imprudence manifestée par la jeune victime, qui, solennellement mise en garde par Mélanie Y..., n'envisageait rien moins, une fois sa descente accomplie, que de traverser

certificat de livraison; que la production de ces pièces avait convaincu l'UFB de financer l'achat du tracteur et de remettre au négociant la somme de 310 000 francs; que les difficultés financières traversées