Thierry, agissant en qualité de maire de la commune de MONTELIMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 avril 1993, qui a prononcé la mainlevée d'un arrêté municipal

la société Sprinks a opposé un refus de garantie ; qu'ils ont assigné celle-ci en réparation de leurs préjudices ; Sur le moyen unique du pourvoi n° E 05-12.398 : Attendu que la SCP Becheret-Thierry

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

Thibaut S... et Mlle Y... S...

Thibaut X..., M. Alexandre Y..., M.

. ; Attendu que, pour déclarer cet appel irrecevable, l'arrêt retient que la signature figurant sur l'acte d'appel est précédée de la mention "par substitution de Me Gérard Y..., Me Thierry Z...", alors

et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - BORDAT Thierry

Thierry, - La SOCIETE ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 février 2001, qui, pour diffamation publique envers un membre du Gouvernement

arme dangereuse, braquée en direction d'un protagoniste situé à moins de deux mètres et même sans le viser, il y a nécessairement une intention homicide ; attendu par ailleurs que l'audition du seul Thierry

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse B..., Thierry

Thierry X..., demeurant ..., 4 / de la Banque de l'Orléanais, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

Thierry CONTI, Juges. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.

Bernard Y..., depuis lors décédé et aux droits de qui se trouve son fils, Thierry Y..., des travaux de réhabilitation de son immeuble, mais a refusé de payer le solde du prix en invoquant des malfaçons

Thierry Le X... qui avaient saisi un tribunal d'une requête aux fins de liquidation et de partage de la succession d'Edouard Y..., ont, postérieurement au jugement les déboutant de leur demande, présenté

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre et Maître Thibaut HOUZE

par un appareil de climatisation installé par la société Sefri cime dans les locaux situés à l'étage supérieur et mis gratuitement à la disposition de la société Hotel Gray d'X... par les sociétés Thinet