CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 014 résultats pour « Sylvie Rouze »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

603748852f5e6126bc0b99b4

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.

Source officielle
CC

civ2

61372339cd58014677407080

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Victor X..., demeurant "la Sylva" Route des Frères, quartier Sainte Magdeleine, "Le Pillon du roi", 13109 Simiave Collongue, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2dd1bc2605de4b4cba

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ROUGER, président, et par N.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44d7ccdc6046d472675f2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

CHAUFFAGE HYDRAULIQUE OUTILLAGE [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Salon de Provence n°B 443 583 547 (Maître Christian TALANDIER, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / La société ROURE

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

de Genas, 69100 Villeurbanne, 28 / à Mme Evelyne Delamarre, domiciliée 72 route de Genas, 69003 Lyon, 29 / à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402500_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

décembre 1892 modifiée, de désigner un expert aux fins de procéder au constat de l'état des parcelles, appartenant à la Société civile immobilière (SCI) Gregori, représentée par son gérant, domiciliée 8, route

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a9b

Cassation

10 juin 2003

10 juin 2003

Raymond ZZ..., demeurant ..., 93 / de Mme Christiane ZB..., demeurant ..., 94 / de Mme Sylvie ZC..., demeurant ..., 57655 Boulange, 95 / de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205048_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Mme A a été victime d'une chute le 9 mai 2019, alors qu'il faisait nuit, sur le territoire de la commune de Brunoy au 139 route de Brie.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Bernard Roux, 68°/ de M. Daniel Roux, 69°/ de M. Daniel Seguy, 70°/ de M. Pascal Senotier, 71°/ de M. Jean-Pierre Serezat, 72°/ de M. Jean Stopar, 73°/ de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321a5c9e4ea48318f5aad2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

par la SCP BENOIST, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 27 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6f

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Kheira Assistante maternelle Divorcée De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Prévenue, intimée Non comparante Représentée par Maître MOLUSSON-DAVID Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ès étant dirigéc/Jean-Mi

6253c91abd3db21cbdd873d3

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

ASPAR-DANILO (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/003555 du 14/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : STE PRODIM ZI Route

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873d4

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

ASPAR-DANILO (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/003558 du 14/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : STE PRODIM ZI Route

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ès étant dirigéc/Jean-Michel Y

6253c91abd3db21cbdd873d5

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

ASPAR-DANILO (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/003559 du 14/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : STE PRODIM ZI Route

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c960

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

G. 01 / 00726) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 19 octobre 2005 suivant déclaration d'appel du 22 Décembre 2005 APPELANTE : Madame Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f0e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Mineure représentée par sa représentante légale, Madame Sylvie Y...épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean Gilbert Xc/Monsieur Vincent Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d59

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Greffier lors des débats : Madame Sylvie HAYET ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f815cdc6046d4706bf2e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Greffier lors du prononcé : Sylvie MARIUS-LEPRINCE, Greffier.

Source officielle
TA

JU-1ère chambre

DTA_2201238_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2022, Mme C, Sylvie A, représentée par Me Sebban, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Olivier Héliot, demeurant 14, rue Alfred Marpaux, 21000 Dijon, 33 / de Mme Marie-Christine Jeannot, épouse G'Stell, demeurant 1, quai François Galliot, 21000 Dijon, 34 / de Mme Sylvie Laudet, épouse

Source officielle

Page 23 sur 101

← PrécédentSuivant →