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15 081 résultats pour « Simon Badreau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

68788729e2f36c9774d8098c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

de Nice - Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Nice Notification par LS Le : à : - Me SIMON-THIBAUD - Me Xavier CACHARD - Me François COUTELIER Copie exécutoire délivrée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100641

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Z..., de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Lyon, l'avis de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

680b1f9c4d571f883366926e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, SOCIETE SAMOP Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 120.000 Euros,immatriculée au RCS d'Antibes

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44b04cdc6046d472f27ca

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Marie-Caroline PELEGRY de la SELARL HBP, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 2-4

627ca67c4781dc057dee78f8

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

APPELANTE Madame [X] [Z] [D] épouse [N] née le 01 Octobre 1957 à MARSEILLE, demeurant 1 Bis Impasse Bonnasse - 13012 MARSEILLE représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ff8586a4ff9ec259c09483

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Monsieur [U] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdcc49066f0103016114e2a

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino Y... de la Z..., avocat au barreau de NICE Me Stephen A... de la SELARL GHM, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a780178121050008662cd7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Me Cathertine EGRET, avocats plaidant du barreau de PARIS INTIMÉS ET APPELANTS INCIDENTS: Monsieur [O] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea21c3411ff345be040

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

VICAT de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Simon VICAT de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

1re Chambre B

61626b8ee62f7c490f224e6b

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

par Me Muriel RICORD, avocat au barreau de GRASSE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94023

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba5797d59200081074fd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SARL ARCHISUD Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Me Pierre GARNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9f0

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

APPELANTE : Madame Simone X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

651e5313a81daa831884f3a3

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

défendeurs à l'incident Mme [G] [F] Représentée par Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Association [5] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc71

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Daniel VERSTRAETE, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Roy Z...

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7ed33109fd079b6bcf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- GIBAUD, avocat au Barreau du MANS E.U.R.L. 2% IMMO, exerçant sous l’enseigne NAXOS HABITAT, prise en la personne de son représentant légal immatriculé au RCS de [Localité 9] sous le n° 518 137 476

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d637

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Elle expose qu'elle est en désaccord sur le principe d'une résidence alternée concernant Simon, demande qui, si il y était fait droit, désunirait la fratrie, fait valoir que Simon a une scolarité difficile

Source officielle
CA

Référés Civils

68660f83bbe0ac41ca81b17b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

né le 3 janvier 1962 à [Localité 5] (29) [Adresse 3] [Localité 1] Madame [C] [X] épouse [J] née le 17 mars 1962 à [Localité 6] (42) [Adresse 3] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Simon

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6614da5128647600086a9191

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

MANOUKIAN de la SELAS JS MANOUKIAN, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT VOLONTAIRE : SELARL SAJ, administrateur judiciaire es qualité avec mission d'assistance, pris en la personne de Maître

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ad912c668940826449c16c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

est [Adresse 5] (PORTUGAL), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par, Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle

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