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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68788729e2f36c9774d8098c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de Nice - Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Nice Notification par LS Le : à : - Me SIMON-THIBAUD - Me Xavier CACHARD - Me François COUTELIER Copie exécutoire délivrée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100641
24 mai 2017
24 mai 2017
Z..., de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Lyon, l'avis de M.
Source officielleChambre 3-2
680b1f9c4d571f883366926e
24 avril 2025
24 avril 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, SOCIETE SAMOP Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 120.000 Euros,immatriculée au RCS d'Antibes
Source officielleChambre 3-1
69f44b04cdc6046d472f27ca
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Marie-Caroline PELEGRY de la SELARL HBP, avocat au barreau
Source officielleChambre 2-4
627ca67c4781dc057dee78f8
11 mai 2022
11 mai 2022
APPELANTE Madame [X] [Z] [D] épouse [N] née le 01 Octobre 1957 à MARSEILLE, demeurant 1 Bis Impasse Bonnasse - 13012 MARSEILLE représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c09483
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Monsieur [U] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne
Source officielle8e Chambre A
5fdcc49066f0103016114e2a
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino Y... de la Z..., avocat au barreau de NICE Me Stephen A... de la SELARL GHM, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour
Source officielle1ère Chambre
65a780178121050008662cd7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Me Cathertine EGRET, avocats plaidant du barreau de PARIS INTIMÉS ET APPELANTS INCIDENTS: Monsieur [O] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea21c3411ff345be040
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VICAT de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Simon VICAT de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle1re Chambre B
61626b8ee62f7c490f224e6b
2 mai 2013
2 mai 2013
par Me Muriel RICORD, avocat au barreau de GRASSE.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94023
30 mai 2018
30 mai 2018
Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. Z...
Source officielleChambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SARL ARCHISUD Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Me Pierre GARNIER
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f0
15 mai 2008
15 mai 2008
APPELANTE : Madame Simone X... épouse Y...
Source officielleChambre 2-4
651e5313a81daa831884f3a3
4 octobre 2023
4 octobre 2023
défendeurs à l'incident Mme [G] [F] Représentée par Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Association [5] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc71
21 octobre 2008
21 octobre 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Daniel VERSTRAETE, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Roy Z...
Source officielleChambre 1
6866ec7ed33109fd079b6bcf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- GIBAUD, avocat au Barreau du MANS E.U.R.L. 2% IMMO, exerçant sous l’enseigne NAXOS HABITAT, prise en la personne de son représentant légal immatriculé au RCS de [Localité 9] sous le n° 518 137 476
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d637
3 février 2011
3 février 2011
Elle expose qu'elle est en désaccord sur le principe d'une résidence alternée concernant Simon, demande qui, si il y était fait droit, désunirait la fratrie, fait valoir que Simon a une scolarité difficile
Source officielleRéférés Civils
68660f83bbe0ac41ca81b17b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
né le 3 janvier 1962 à [Localité 5] (29) [Adresse 3] [Localité 1] Madame [C] [X] épouse [J] née le 17 mars 1962 à [Localité 6] (42) [Adresse 3] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Simon
Source officielleRéférés Commerciaux
6614da5128647600086a9191
2 avril 2024
2 avril 2024
MANOUKIAN de la SELAS JS MANOUKIAN, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT VOLONTAIRE : SELARL SAJ, administrateur judiciaire es qualité avec mission d'assistance, pris en la personne de Maître
Source officielleChambre 3-2
67ad912c668940826449c16c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
est [Adresse 5] (PORTUGAL), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par, Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePage 23 sur 755