un incendie le 14 février 2002 ; que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Beau Site (le syndicat) a confié la maîtrise d'oeuvre des travaux de reprise des désordres à la société Cabinet Serge

Serge, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 21 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre René A..., Serge de Z... des chefs notamment d'abus

déterminée avec l'économat des armées, pour l'énumération desquels la cour se réfère au jugement déféré, en qualité de technicien chaud/froid, d'électro-frigoriste ou d'électricien, et a travaillé en Serbie

Serge X..., demeurant ...

Enfin il apparaît équitable d'allouer à la partie civile 4.000 Frs d'indemnité en réparation de tout ou partie de ses frais irrépétibles pour l'ensemble de l'instance.

Serge X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Caen en date du 29 octobre 2003 qui a alloué à M.

, a débouté Mme [R] de l'ensemble de ses autres demandes, a condamné la société SERE à verser à Mme [R] 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, a condamné la société SERE aux

Elle soutient que : - l'arrêté reproche à tort, au dossier de demande de ne pas avoir tenu compte du projet développé par la régie locale d'électricité, la société Sergies ; en effet, la demande d'autorisation

François, Paul-Marie, Paul E... et Serge E..., les conclusions de M.

CELICE et BLANCPAIN et de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -LAMOTTE Serge

A cette fin, Serge V... obtient une autorisation de convoyage dans des conditions irrégulières, puisque n'ayant pas inscrit les opérations de réparations sur le livret moteur, il sollicite cette autorisation

Audience publique du 23 mai 2011 Prononcé au 20 juin 2011 La commission nationale de réparation des détentions instituée par l'article 149-3 du code de procédure pénale, composée lors des débats de M.

Ce type de petite poutre sert au montage.

COPIMO, la SARL SERGE BONNAT, Maître [R] [O], es qualité de liquidateur judiciaire de la société SARL SERGE BONNAT, la S.A..R.L. H R BATIMENT et la S.A.

Serge, partie civile, - ELECTRICITE de FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 15 juin 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Giovanni

REJET du pourvoi formé par : - l'Association française de normalisation (AFNOR), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 20 septembre 1989, qui a condamné Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 1992, qui l'a condamné pour recels, à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende, et

à l'article 6, 6° du bail rural relative aux grosses réparations ; - prononcer la résiliation du bail rural conclu entre Monsieur [G] [R], Madame [W] [R] et la société La serre des [Localité 12] en