Serge, parties civiles, 1) contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 février 2002, qui, sur leur plainte contre Jean-Daniel Y..., pour faux et

Serge, - LA SOCIETE GROUPEMENT PRIVE DE GESTION, parties civiles, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS : - le premier, n° 5, en date du 29 mars 2002,

Serge, - LA SOCIETE GROUPEMENT PRIVE DE GESTION, parties civiles, contre l'arrêt n 1 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 octobre 2003, qui a confirmé l'ordonnance

mental disorder since early adolescence (diagnosed as severe schizophrenia in 2015), has faced severe cognitive challenges and has abused various intoxicants.

    As a result, the applicant sustained severe open head trauma, combined basilar skull and cranial vault fractures, and severe concussion.

X..., chirurgien, en raison d'une cyphoscoliose sévère ; qu'à la suite de cette intervention il est demeuré atteint d'une paraplégie sensitivo-motrice complète et définitive des membres inférieurs et de

Serge, - LA SOCIETE TOTAL FINA ELF, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre eux du chef de dénonciation

MMA IARD --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL BRG - 206 Me Mathilde LANNEAU-SEBERT - 88 dossier copie électronique

mars 1997, ne faisait qu'officialiser une relation de travail antérieure dissimulée ; "alors, d'une part, que les lois pénales de fond, qui prévoient des incriminations plus larges et donc plus sévères

par celui-ci, à savoir d'attirer l'attention des membres du conseil municipal sur le système d'attribution du patrimoine immobilier, est légitime ; que le ton des propos, tout en étant extrêmement sévère

conducteur... " ; que le fait que le prévenu conduisait la voiture cette nuit-là est encore corroboré par le certificat du Dr B...signalant que le décès de Franck C...est dû à un traumatisme cérébral sévère

, 8, 388 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, ensemble violation du principe de la légalité des délits et des peines, du principe de la non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère

loi pénale plus douce peut recevoir une application rétroactive; que les articles 222-11, 222-12 et 222-13 du nouveau Code pénal, entrés en vigueur le 1er mars 1994 contiennent des disposions plus sévères

que dans le mémoire régulièrement déposé à l'appui de sa demande de liberté, Mme [P] faisait valoir qu'outre sa grave pathologie cardiaque et son cancer de la peau, elle souffrait d'une dépression sévère

de la violation de l'article 168 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats que : "les experts Georges Z..., 49 ans, psychiatre à Poitiers et Serge

Serge X..., demeurant ..., 3 / de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Vienne, dont le siège est ..., 4 / de la Direction régionale Agriculture et Forêt, dont le siège est ..., 5 / de

Serge Y... et Mme Chantal Y... ont consenti à M.

contre-expertise n'avait été réalisée durant l'instruction" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que Jacques-Philippe X... est poursuivi pour avoir contrefait la signature de Serge