Z..., Antoinette A..., Raphaël B..., Sandrine C..., Cyrille D... et Rabah E... ont été successivement appelés et introduits dans l'auditoire où ils ont été entendus oralement et séparément après avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie d'assurances Samda, dont le siège social est ...

avocat au barreau de GRASSE Mme [J] [Q] Représentant : Me Eric DEMUN de l'ASSOCIATION BESSY - GARCIA - DEMUN, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Madame Sandrine

La société Sandoz a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Lucia et Sandra X... de leur reprise d'instance ; Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 4 juin 2009) que par acte notarié du 18 août 2001 Gérard X... et Mme Y..., alors mariés, ont consenti une donation partage à leurs trois enfants Sandra

Sandra Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

relatif à l'acquisition de certains actifs du groupe Benckiser par le groupe Sara Lee

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Sanders Bretagne et Gaudin Finances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances Groupama - Samda de l'Yonne, dont le siège est

C'est dans ces conditions que l'ONIAM, se disant subrogée dans les droits de Sandra X..., a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de Limoges la clinique Chénieux, la compagnie AXA France

personnes; "aux motifs que "l'identité des caractéristiques des échantillons d'essence (prélevés au domicile du prévenu et sur les lieux du Palais de Justice) est certaine... le chef de laboratoire de la SARA

Emmanuel X..., syndic au règlement judiciaire de la société SADAR, demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé en date du 10 février 1992 rendue par le premier président

représentant l'etat francais Bâtiment Condoret 6, rue Louise Weiss TELEDOC 35375703 PARI CEDEX 13 représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Jeannet NOUTEAU-REVENU, substituant Me Sandrine

APPELANTE : Mlle Sandra X...

[E] [T], muni d'un pouvoir, DEFENDEUR SAS AL CONSEIL [Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 847955200 - 2019 B 544 Représentant légal : Sandra EDERY épouse AZOGUE Présidente comparant en personne COMPOSITION

DBYA-W-B7K-E35KU N° Minute : 26/258 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [R] [W] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [L] [X] [S] [C] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS Représentés par Me Sandra