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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6710aa3bbe64d7e510244e74
16 octobre 2024
16 octobre 2024
AREDIS ROBINETTERIE C/ S.A.S.
Source officielle9e Chambre C
615e0d33c25a97f0381f4c40
26 septembre 2014
26 septembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2014 N°2014/ 515 Rôle N° 13/00671 [J] [X] C/ SA LES ROBINETS PRESTO
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201302
4 septembre 2014
4 septembre 2014
: architecture, ingénierie et gestion de projet et de chantier, a sollicité l'extension de son inscription aux spécialités : Enduits, gros-oeuvre, structures, menuiseries, plomberie, sanitaire, robinetterie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201395
12 juillet 2012
12 juillet 2012
X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les rubriques "plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz, thermique, électricité, énergie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90632
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002e4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SAS Velan ( ci-après La société) exploite une entreprise spécialisée dans la fabrication de robinets et de vannes destinés principalement au marché
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200473
19 mars 2015
19 mars 2015
des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes, dans la rubrique bâtiments - travaux publics - gestion immobilière, sous les spécialités génie thermique (C-01.26.01) et plomberie, sanitaire, robinetterie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02091_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Robinet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202598_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A conteste devant le tribunal la légalité du règlement du service des eaux de l'agglomération de Vienne Condrieu agglomération en ce qu'il prévoit que le changement de robinet d'arrêt en amont de son compteur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301066
22 septembre 2009
22 septembre 2009
du Code de procédure civile, ensemble l'article 1356 du Code civil ; ALORS ENSUITE QUE la simple indication à l'acquéreur d'une maison destinée à l'habitation et équipée de canalisations et de robinetterie
Source officielle1ère chambre
DTA_2004682_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B est spécialisé dans la vente à domicile d'accessoires de robinetterie et de sanitaires.
Source officielle3ème chambre civile
67eeed94b848dd6814c64525
2 avril 2025
2 avril 2025
principal, * à la condamnation de la SCI 2PA à réaliser les travaux suivants afin de remettre en conformité le logement loué, soit : . le remplacement des plaques de cuisson, . le remplacement du robinet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163f651c5e1c13d83dae33e
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Et proposant des robinets de notre marque SANIFIRST sous les intitulés 'robinetterie de chantier' et 'robinetterie de luxe'.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200376
12 mars 2015
12 mars 2015
que cette circulaire publiée, en vigueur avant la période contrôlée, se réfère aux coûts du « repas », sans faire de distinction entre les aliments solides et liquides, et encore moins entre l'eau du robinet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301299
21 décembre 2017
21 décembre 2017
référendaires, Mme A..., premier avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot
Source officielle4 ème Chambre civile
68376bbf7afb61838af1beb0
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle leur reproche de ne vouloir payer que deux robinets, alors qu’ils en ont quatre.
Source officiellePC CIVIL
69d8167acdc6046d47b14d59
2 avril 2026
2 avril 2026
et le pommeau sont entartrés, tandis qu’à la sortie les murs, le sol, la vasque, la robinetterie, la baignoire notamment ne sont pas nettoyés, le plafond est en mauvais état et comporte des écailles,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201840
11 décembre 2014
11 décembre 2014
des joints du carrelage ; qu'elle indique cependant que les époux X... souhaitent faire intervenir leur plombier ; que lors d'une seconde visite, la société PCC FRANCE précise que le changement du robinet
Source officielle2ème chambre
DTA_2300108_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
; b) Le système de comptage comprend : 1 ) le compteur muni d'un dispositif de protection contre le démontage ; 2 ) le robinet après compteur ; 3) le clapet antiretour avec purge éventuelle ; / Votre
Source officielleciv1
607940f89ba5988459c3fd13
8 juin 1971
8 juin 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR LETTRE DU 16 JANVIER 1962, VENARD, ARTISTE PEINTRE, A ACCORDE POUR CINQ ANNEES A ROMANET, PROPRIETAIRE D'UNE GALERIE
Source officiellePage 23 sur 531