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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
étrangers JU
DTA_2202825_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique, après présentation du rapport de Mme G, les observations de Me Robillard, substituant la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, représentant M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631214615c943a65e04328
8 avril 2011
8 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 08 AVRIL 2011 APPELANT : [Y] [B] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Pierre ROBILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
INTIMEE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE 1 esplanade de France 42008 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL COCHET CLERGUE ABRIAL ROBILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aecd
14 mars 2008
14 mars 2008
ECOSSE comparant en personne, assisté de Maître Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMEE : SA FOCAL JM LAB 108 rue de l' Avenir 42350 LA TALAUDIERE représentée par Maître
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01122_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007714_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Groutsch, rapporteur public, - les observations de Me Robillard, représentant M. C, - et les observations de Me Abeel représentant l'université de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00492_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour le service départemental d'incendie et de secours du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00782_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour la commune d'Hornaing. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00067_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant l'institut régional d'administration de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106867_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard,pour M. C. Une note en délibéré, non communiquée, présentée pour M. C, a été enregistrée le 29 mars 2023.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00676_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2024, l'EPSM de Lille-Métropole, représenté par Me Robillard, demande à la cour de rejeter la requête de Mme B et de mettre à sa charge une somme de 2
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2218319_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Consulting Group, les salariés Berland, Fougeron, Ngo, Rouvet, Tyburn et Viegas et, pour la société Onepoint Vision, les salariés Choumeni, Dahmani, De Pertat, Dubos, Faber, Mattern, Moukoko, Robert, Robillard
Source officielleChambre 04
65b00f32b98137c174787ab9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c0b
7 juillet 2016
7 juillet 2016
COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en l'espèce le Cabinet PONS et Cie Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielleétrangers JU
DTA_2502054_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Raveneau ; - et les observations de Me Robiliard, représentant M. D, qui persiste dans ses conclusions et développe à l'audience les moyens soulevés dans la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f8
26 novembre 2007
26 novembre 2007
domicilié en cette qualité à l' Hôtel de ville de ladite commune Hotel de Ville 1 rue des Ecoles 41320 LANGON représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Denys ROBILIARD
Source officielleétrangers JU
DTA_2200875_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Robiliard, substituant Me Vasconi, reprenant les écritures et précisant que la requête est recevable
Source officielle3ème chambre
DTA_2300164_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C A, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2023 par lequel le préfet de la Vienne
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405086_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
C..., représentée par le cabinet Robiliard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2024-41-811 en date du 24 octobre 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de lui délivrer un titre
Source officielleCh. civile et commerciale
68fb977f11af6ba0065f39cb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Clémentine DE ROBILLARD
Source officiellePage 23 sur 28