Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2500413_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle10ème chambre
DTA_2311982_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
B soutient qu'il a subi cinq opérations du poumon et trois opérations du foie et il souffre de graves problèmes respiratoires.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301870_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
est devenue responsable de sa demande d'asile dès lors qu'il n'était pas en fuite mais ne pouvait se déplacer pour rester au chevet de son épouse qui souffre d'un cancer ayant atteint le foie, les poumons
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303789_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Il a été atteint d'un cancer du poumon en 2022 à l'âge de 72 ans.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200809_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
G... est décédé en 1994 des suites d’un cancer du poumon-foie diagnostiqué en 1993, pathologie inscrite sur la liste annexée au décret du 15 septembre 2014 pris pour l’application de la loi du 5 janvier
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01500_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer du poumon
Source officielle1ère chambre
DTA_2102458_20240202
2 février 2024
2 février 2024
La pose d'un drain a été réalisée le même jour, permettant le retour du poumon à la paroi. Le lendemain, un angioscanner a mis en évidence un important hémothorax droit nécessitant le transfert de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400695_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Mme B soutient qu'elle ne peut pas accéder effectivement en Géorgie au traitement de son cancer du poumon en raison de son indigence, du coût des médicaments dans cet Etat et de l'insuffisance de son système
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400266_20250211
11 février 2025
11 février 2025
) durant les campagnes d'essais nucléaires (atmosphériques et souterrains) français entre 1966 et 1996, ce qu'il l'a amené à être exposé aux rayonnements ionisants ; il a été victime d'un cancer du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406435_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500154_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il soutient que : il a été atteint d’un cancer du poumon en 2022 ; la décision attaquée est insuffisamment motivée ; le CIVEN ne se base sur aucune donnée comparable à sa situation pour justifier le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500222_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il soutient que : Mme A... a été diagnostiquée d’un cancer du poumon en 2022 à l’âge de 51 ans dont elle est décédée moins d’un an plus tard ; le CIVEN ne se base sur aucune donnée comparable à sa situation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300238_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Elle soutient que : - la requête est recevable ; - son père décédé a souffert d'un cancer du poumon ; il a été résident de Polynésie française, à Moorea et à Papeete, et remplit les trois conditions
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300239_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Elle soutient que : - la requête est recevable ; - son père décédé a souffert d'un cancer du poumon ; il a été résident de Polynésie française, à Moorea et à Papeete, et remplit les trois conditions
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4243
27 juillet 2004
27 juillet 2004
Ces diligences révélèrent qu’un œdème aigu des poumons avait provoqué le décès.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68880-69348
8 décembre 1999
8 décembre 1999
strictes de ses membres, pour lesquels la viande n’est pas casher si elle n’est pas « glatt », c’est-à-dire si le contrôle post-mortem des animaux abattus révèle la moindre impureté au niveau des poumons
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2704
24 mai 2007
24 mai 2007
En 1999, les médecins constatèrent que l'état de l'un de ses poumons s'était «détérioré ».
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
Asiye Gençc/Turquie
ECLI:CEDH:001-177141
31 août 2017
31 août 2017
quantité insuffisante de liquide amniotique par rapport à l'état d'avancement de la grossesse, responsable, entre autres, d'une morbidité et mortalité fœtale élevées par défaut de développement des poumons
Source officiellesoc
6079b1a89ba5988459c52ee4
19 décembre 2002
19 décembre 2002
émis l'avis que si Jean X... a été incontestablement exposé à des poussières de bichromate de potassium, il a présenté un tabagisme non négligeable, et que le caractère multifactoriel du cancer du poumon
Source officielleJLD
68dd8718548223b2c7ac6949
1 octobre 2025
1 octobre 2025
A aucun moment, il n’a fait état de suivi psychologique aux Pays-Bas l’empêchant de supporter un enfermement ni même fait état d’un problème chirurgical et un syndrome pour les poumons.
Source officiellePage 23 sur 85