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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69856966cdc6046d47219735
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il a ajouté qu'il a été opéré du poignet gauche.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6844781dc057dee792a
9 mai 2022
9 mai 2022
Ce taux a été fixé pour des séquelles consistant en un « syndrome épaule main droit modéré avec limitation des mouvements du poignet droit et de l'épaule droite après une entorse simple du poignet droit
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le guide barème applicable aux pensions militaires d'invalidité cote les raideurs de l'extension et de la flexion du poignet de 5 à 8 % à droite et de 4 à 6 % à gauche.
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042420898
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Sur les conclusions de la requête relatives aux produits autres que les poissons, produits à base de poisson, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche en mer ou en eau douce : 3.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c1054bbf9fd47c90a1366d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
l'absence de trouble de la mobilité du poignet.
Source officielleChambre Sociale
66235ad3aec0e60008fe9a37
19 avril 2024
19 avril 2024
Selon le chapitre 1.1.2 du barème indicatif, relatif aux atteintes des fonctions articulaires du membre supérieur et en particulier du poignet, le blocage du poignet dominant en rectitude ou extension
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
669021c1766d1156dbbecdfa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
standard - bras + poignet en tension soutenue.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f473
21 février 2012
21 février 2012
Ne pouvant obtenir ce paiement, la société ROLANDO ET POISSON a saisi aux mêmes fins le 22 avril 2009 le tribunal de commerce de Lyon.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62121b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Poids plein : 8 à 10 kg - Le bac à crasse est transporté par un chariot à roulettes (pas de port) - Implique des mouvements d'adduction du poignet et des mouvements de flexion et rotation du poignet -
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400444_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il ressort cependant des pièces du dossier, que le requérant a bénéficié d'une autorisation de travail à compter du 26 janvier 2022 pour exercer des fonctions de poissonniers auprès de l'entreprise Poissonnerie
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
YON substitué par Me GHADDAB Sonia, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
678809a2c21c0e53e7907689
8 janvier 2025
8 janvier 2025
et au pouce ; Objet dont le contact a blessé la victime : Effort de traction ; Siège des lésions : Poignet et pouce droit ; Nature des lésions : Entorse».
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03390_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B tendant à l'annulation de la décision de refus de congé pour invalidité imputable au service au titre de son affection au poignet droit, est annulé.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13115
12 janvier 2021
12 janvier 2021
incident, an associate of the applicant, Mr G., filed a request with the Investigation Committee of the Russian Federation to open criminal proceedings, alleging that the applicant had been intentionally poisoned
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1d1
2 avril 1974
2 avril 1974
AURAIT CEPENDANT ETE DECIME EN RAISON DU FAIT QUE LE POISSON D'ELEVAGE N'A PAS LA MOBILITE DU POISSON SAUVAGE ET QUE SA SANTE PEUT SE TROUVER AFFECTEE AVEC LE TEMPS PAR LES DEVERSEMENTS DE RESIDUS AMMONIACAUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1ac2cdc6046d47824a57
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et la société Poisson reprendrait les machines le 13 novembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
Banane Makaira game style (ci-après Sarl Poisson Banane) a fait l'acquisition le 18 février 2005, - condamné la Sas Kelt à payer à la Sarl Poisson Banane la somme de 453 542 FCFP en réparation de son
Source officielleChambre Commerciale
63d22ab29b3c8605deec20f0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
à la location d'une poissonnerie.
Source officielleChambre 1-11 référés
66a1ea84f87273063ab3f512
24 juillet 2024
24 juillet 2024
La SAS LA HALLE AUX POISSONS, qui succombe, supportera la charge des dépens du référé.
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e462
10 décembre 1969
10 décembre 1969
, que le délit de l'article 434-1 serait constitué car il n'exigerait pas qu'il y ait eu destruction effective de poissons et qu'il suffirait, ce qui est surabondamment établi en l'espèce, qu'il y ait
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be4479
11 avril 2024
11 avril 2024
prévoyant un taux de 10 % pour un blocage du pouce, « ce qui est loin d'être le cas en l'espèce » selon l'expert, et de 10 % pour 'un blocage total du poignet en flexion'.
Source officiellePage 23 sur 689