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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00376

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

[G] a été engagé par la société Transports Antoine Champagne en qualité de conducteur de véhicule poids lourd le 1er octobre 2008 ; que, par courrier daté du 5 mai 2011, il s'est vu notifier son licenciement

Source officielle

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CC

soc

61372352cd580146774083ff

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

X... a été engagé le 17 juin 1987, en qualité de chauffeur poids lourds, par la société Transports Pariset ; que le 21 juin 1990, l'employeur l'avisait que n'étant pas reparu sur son lieu de travail à

Source officielle
CC

civ2

613723cbcd5801467740e424

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

qu'alors qu'un cyclomotoriste roulait en sens inverse sans éclairage, elle a freiné, que son véhicule s'est mis en travers de la chaussée et a glissé sur la voie de gauche où il a été heurté par un poids

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2b4

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

C... et Y... qui sont versés aux débats par le prévenu n'excluent nullement, comme ce dernier le souhaiterait, que le poids-lourd ait circulé en marche arrière lors du choc, mais se contentent d'affirmer

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd1f

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

************ Suivant contrat à durée indéterminée en date du 10 septembre 2007, Monsieur [P] [E] a été embauché par la société ALLOIN TRANSPORTS (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd27

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

************* Suivant contrat à durée indéterminée en date du 21 février 2000, Monsieur [N] [Z] a été embauché par la société TRANSPORTS ALLOIN (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00358

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

C... a été engagé par la société Transport auxiliaire routier et terrassement, en qualité de chauffeur poids lourd, selon contrat à durée déterminée, à compter du 2 mai 2007, puis en contrat à durée indéterminée

Source officielle
CC

civ2

61372316cd580146774053e5

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Z... qui avait quitté la voie de droite impraticable par suite de l'immobilisation d'un poids lourd; que blessé, il a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5cb8

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

X..., employé depuis le 6 juillet 1971 par la société Fourgon Dauphinois Bellier en qualité de chauffeur de véhicules poids lourds, a été licencié le 16 novembre 1989 sans préavis ni indemnités, pour faute

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401406

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

X..., embauché le 2 juillet 1984, en qualité de chauffeur-poids lourds, par la société Transports Gélin, a démissionné le 2 décembre 1989; que soutenant qu'il avait effectué un nombre d'heures de travail

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200441

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[F] - Cabinet Armorexpert a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans la rubrique « Automobiles, cycles, motocycles, poids-lourds » (E-07.04).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00226

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

[F] a été engagé à compter du 1er juin 2015 par la Société transport métro (la société STM), en qualité de chauffeur poids lourds grutier. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00917

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Loheac en qualité de conducteur poids lourds, puis, en dernier lieu, de responsable de site. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00454

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

[N] a été engagé le 5 septembre 2002 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Coopérative agricole Célia. 2.

Source officielle
CC

cr

613725facd5801467742202d

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

5181 du Code de la santé publique et 1 et 2 de l'arrêté du 22 août 1990 portant application de ce texte, que la loi française distingue entre les variétés de cannabis en fonction de leur pourcentage en poids

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-60

droit de la concurrence

18 mai 2017

18 mai 2017

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Mutares AG de l’activité poids-lourds de Plastic Omnium

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:18-A-05

droit de la concurrence

7 mai 2018

7 mai 2018

concernant un projet de décret relatif au prix des prestations de contrôle technique pour les poids lourds en outre-mer

Résumé IA — à vérifier
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:124

CJUE

1 mars 2007

1 mars 2007

Conclusiones del Abogado General Poiares Maduro presentadas el 1 de marzo de 2007.#J. van der Weerd y otros (C-222/05), H. de Rooy sr. y H. de Rooy jr.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00894

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

M..., engagé le 27 avril 1988 en qualité de chauffeur poids lourd par la société France location distribution, a été, le 1er septembre 2012, reconnu travailleur handicapé ; que reprochant notamment à son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00496

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

I... a été engagé le 17 janvier 2005 par la société Transports Caillot en qualité de conducteur poids lourds courtes distances. 2. Il a été élu délégué du personnel en 2009 et 2011. 3.

Source officielle