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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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637 résultats pour « Plat-Lambert »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000049821356

—

( http :// www. cnis. fr/) DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS (*) Démographie Bulletins d'état civil Annuelle INSEE Conditions de vie Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) Mensuelle INSEE Plate-forme

Article ANNEXE

—

Calculer les coûts prévisionnels et réels d'un plat, d'un menu ou d'une prestation et analyser les résultats. Contribuer à la conception du plan de maîtrise sanitaire de l'établissement. 2.

Article Annexe

—

les directives du chef de chantier et en tenant compte des implantations, de la nature du sol et de la puissance de l'engin, des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement de plates-formes

Article L612-33-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

Code monétaire et financier

négociation afin de garantir la protection des intérêts des détenteurs de crypto-actifs, notamment des détenteurs de détail, ou le bon fonctionnement du marché ; 10° Suspendre ou exiger du prestataire de services sur crypto-actifs concerné qui exploite la plate-forme

Article L773-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48

Code monétaire et financier

ces dernières, ils fournissent, conformément à l'article 26 du règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers, au moins une fois par jour, à l'autorité compétente de la plate-forme

Article L775-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46

Code monétaire et financier

ces dernières, ils fournissent, conformément à l'article 26 du règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers, au moins une fois par jour, à l'autorité compétente de la plate-forme

Article L774-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47

Code monétaire et financier

ces dernières, ils fournissent, conformément à l'article 26 du règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers, au moins une fois par jour, à l'autorité compétente de la plate-forme

Article Annexe

—

Situation exacte du ou des captages : commune, numéro de la parcelle cadastrale d'implantation, coordonnées géographiques (système Lambert II), altitude NGF d'un élément du captage à préciser (margelle, bride de tête), identification dans la banque des

Article ANNEXE

—

préparés. 10. 85Z Fabrication de plats préparés. 10. 86 Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques. 10. 86Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques. 10. 89 Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a. 10.

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

de négociation située sur le territoire français ou pour lesquels une demande d'admission à la négociation sur une telle plate-forme de négociation a été présentée ; – un instrument financier ou une unité mentionnée au même article L. 229-7 autres que

LEGIARTI000033978268

—

Ensuite, il pose des éléments de couverture (ardoise, tuile plate, tuile à emboîtement, tuile canal, feuilles de zinc façonnées) en utilisant les techniques de fixation spécifiques à chaque matériau (clou, crochet, cale, scellement) et au contexte de

Article Annexe I

—

Le support de l'humidimètre doit être plat, solide et stable ; il doit être particulièrement protégé contre les vibrations lorsque l'humidimètre comporte ou est utilisé avec une balance.

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

Au plus tard le 1er janvier 2020, il est mis fin à l'utilisation de bouteilles d'eau plate en plastique dans le cadre des services de restauration collective scolaire.

LEGIARTI000050672734

—

ANNEXE NUMÉRO DE ZONE RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT DE LA ZONE NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT À COUVRIR X (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 2021_bis_

LEGIARTI000035301992

—

-les centres d'exploitation et de supervision informatiques et réseau (localisation, application, personnel) ; Pour les plates-formes de jeux, le frontal, et l'ensemble des systèmes d'information afférents à ceux-ci, l'entreprise précise : -la ou les

Article 223 a-III/05-1

—

La communication doit être assurée entre le poste d'embarquement et la plate-forme.

LEGIARTI000032711150

—

Quincy-sous-Sénart 92 Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise Paré Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine 92 Hôpital Louis Mourier Colombes 92 Hôpital Raymond Poincaré Garches 92 Clinique Lambert

Article ANNEXE

—

Milon-la-Chapelle. 78418 Montesson. 78423 Montigny-le-Bretonneux. 78481 Le Pecq. 78486 Le Perray-en-Yvelines. 78502 Le Port-Marly. 78517 Rambouillet. 78524 Rocquencourt. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78561 Saint-Lambert

Article 1

—

Il élabore la politique d'intermodalité et veille en particulier au développement des plates-formes multimodales ferroviaires et portuaires.

Article Annexe 3

—

Règlement UE n° 1230/2012 Règlement (CE) n° 661/2009 46E Equipement de secours à usage temporaire, pneumatique/ système pour roulage à plat

Page 23 · 637 résultats

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