text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 9188/12 Piotr

une activité de transporteur aérien, a acquis de la société Airbus SAS (la société Airbus) des avions de type A320 par des contrats conclus en 1998, 2005 et 2006, qui prévoyaient une formation des pilotes

[E] [O], président de l'aéro-club, a piloté l'avion jusqu'à un atelier où une réparation provisoire a été réalisée par M.

souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à un carrefour, une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Colas (la société) a fait l'objet d'un contrôle opéré dans le cadre d'une action concertée pilotée

Ces 2 requêtes ont été rejetées par un jugement du 21 mars 2019 retenant que : - d'une part Monsieur [I], pilote expérimenté qui connaissait le quai de [Localité 15], en plaçant l'avant coque de son bateau

ou de l'exclure en faisant abstraction du comportement de l'autre conducteur ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite entre le scooter piloté

T... a été engagé en qualité de chargé d'affaires en direction de travaux et pilote de chantier senior par la société Deltexplan selon contrat de travail à durée déterminée pour la période du 2 avril 2015

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme I... a été engagée le 11 juillet 2002 en qualité de secrétaire comptable par la société AZ Pilote devenue AZ Auto, et exerçait en dernier lieu les fonctions de conseiller

B... et pilotée par M. C..., et un fourgon, conduit par M. A..., qui effectuait un demi-tour ; que M.

. ; que les deux pilotes ont été blessés, M. A... mortellement ; que M. Z... a assigné les consorts A..., la GMF et M.

. ; que les pilotes ont été blessés, M. A... mortellement ; que M. Z... a assigné les consorts A..., la GMF et M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Agen, 10 juin 2002), que le 14 novembre 1997 une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Mme X... et le cyclomoteur piloté

du personnel navigant de l'aéronautique civile (le syndicat), après avoir désigné le 4 septembre 2020, à l'issue des élections professionnelles du 26 août 2020, un salarié élu suppléant au collège pilotes

de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; () / Les dépenses mentionnées aux 1° à 6° entrent dans la base de calcul du crédit d'impôt recherche dans la limite

Elle peut être renouvelée si l'intéressé justifie avoir satisfait à un contrôle en vol réalisé par un instructeur de pilote privé "avion" : -dans le mois en cours ou dans le mois précédant la demande de

27 janvier 1984, en tant qu'il a limité à 40 000 F la somme que l'Etat a été condamné à lui verser en réparation du préjudice subi du fait de l'interruption de la dernière période de sa formation de pilote

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° F 05-44.369 et Y 05-44.707 ; Attendu qu'en application d'accords conclus les 23 octobre et 13 décembre 1990 avec des syndicats de pilotes