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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
66fd999238de0398b51a7817
2 octobre 2024
2 octobre 2024
copie exécutoire à Me Stéphane CALLUT Me Jean philippe FOURMEAUX 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Stéphane CALLUT Me Jean philippe FOURMEAUX FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e350
28 juin 2011
28 juin 2011
Philippe X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6031eed43de78027b9842600
1 juin 2018
1 juin 2018
Philippe Z... et de la MAF en date du 7 août 2017 par lesquelles ils demandent à la cour de : Vu le rapport de l'Expert, Monsieur G..., Vu les articles 1792 et suivants du Code civil, Vu
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303256_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, la SAS Atelier d'architecture Philippe Prost (" AAPP " ci-après), représentée par Me André, déclare ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée, tous
Source officielleChambre des Référés
686c2c2add7001754d621d0c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPÉDITIONS à S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Philippe. - a ordonné une expertise médico-psychologique de F... Marie-Jeanne épouse G.... a commis à cet effet : le docteur U...
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c58090
12 mai 1992
12 mai 1992
Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 19 octobre 1988) que le juge-commissaire du règlement judiciaire de la société Philippe X..., de M.
Source officielleciv3
607941129ba5988459c402b5
19 décembre 1972
19 décembre 1972
AVAIT DONNE UN CONSENTEMENT VALABLE, ALORS QUE, D'UNE PART, L'ABSENCE D'UN DES TROIS EXPERTS A L'UNIQUE REUNION RENDAIT UNE EXPERTISE NECESSAIREMENT NULLE, QU'AURAIENT ETE LAISSES SANS REPONSE LES CONCLUSIONS
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea0
11 avril 2011
11 avril 2011
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Philippe X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47a
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Philippe Y... a été examiné par le Dr Rolland G..., expert commis par ordonnances de référé des 9 février 2001 et 4 février 2003 et qui a rédigé son rapport le 27 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce76
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Philippe Y... a été examiné par le Dr Rolland G..., expert commis par ordonnances de référé des 9 février 2001 et 4 février 2003 et qui a rédigé son rapport le 27 mai 2003.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2508254_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Il y a lieu, par suite, de faire droit à la demande d'expertise de SNCF Gares et Connexions et de fixer la mission de l'expert comme il est précisé à l'article 1er de la présente ordonnance.
Source officielle6ème chambre
DTA_2000234_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
encontre par la société Atelier Alain Philip.
Source officielleciv1
607941229ba5988459c40d5b
14 novembre 1961
14 novembre 1961
ET LES AUTRES ENFANTS AUX FINS D'INTERDICTION D'EXERCER DANS DES LOCAUX TROPS VOISINS DU...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9505a40f8b0008cb7637
4 avril 2024
4 avril 2024
GARNIER PHILIPPE ET [T] [U] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Maître [U] [T] Es qualités de mandataire judiciaire de la SARL RAMSEC Désignée à ces fonctions par jugement
Source officielleProcédures Collectives
69db6320cdc6046d47f74234
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Par ordonnance en date du 09/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la Selarl GARNIER Philippe et [U] [G] mission conduite par Maître [U] a été désignée en qualité d'expert.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0330JUD003233807
30 mars 2010
30 mars 2010
On 20 June 2005 the applicants paid the advance on further expert fees requested by the court on 11 May 2005 in order to hear the neurootologic expert.
Source officielle3ème A
69dcbba2cdc6046d471210c1
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le juge-enquêteur a, par ordonnance du même jour, désigné la SELARL ARCHIBALD représentée par Me [K] [R], en qualité d'expert.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008000774
29 novembre 1999
29 novembre 1999
forestiers : Sur la légalité externe : Sur le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'arrêté attaqué : Considérant que l'arrêté du 24 avril 1996 fixant la liste des experts forestiers pour 1996
Source officiellePage 23 sur 917