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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2203490_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perez, - et les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404058_20240807
7 août 2024
7 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Pérez, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleMagistrat Mme PEREZ
DTA_2300572_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Pérez en application de l'article R.222-13 du code de justice administrative.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157e74e929a9d8fa4344
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La mission de maîtrise d'œuvre a été confiée à la société ATELIER PEREZ PRADO, assurée auprès de la MAF.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d93a
30 mars 1965
30 mars 1965
MODIFICATION QUELCONQUE AUX DISPOSITIONS PRECISES DE CELLE-CI ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL QUI, PAR ARRET DU 2 MAI 1962, AVAIT CONDAMNE IN SOLIDUM X..., DECLARE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT SURVENU A PEREZ
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da47
20 janvier 1965
20 janvier 1965
SEULS VOCATION LEGALE POUR COMPOSER LA COUR D'ASSISES ; ATTENDU QUE LE PROCES-VERBAL DES DEBATS ET L'ARRET ATTAQUE ENONCENT QUE LES ASSESSEURS DU PRESIDENT DE LA COUR D'ASSISES ETAIENT MM BARDELLI ET PEREZ
Source officielle4ème chambre
68e56a4e0e2901d10fa46505
1 octobre 2025
1 octobre 2025
1] 01/10/2025 4ème chambre Affaire N° RG 23/02190 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MHGN DEMANDEUR : Commune DE [Localité 2] Représentée par son maire en exercice Madame [U] [L] Rep/assistant : Me Xavier PEREZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43edfe25450008314b30
23 avril 2024
23 avril 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 3] le 23 Janvier 2024 Appelants : Monsieur [V] [T], représenté par Me Georges SITBON de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2301536_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Perez, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2304561_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2023, Mme B A, représentée par le cabinet Athon-Perez, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement d'hébergement pour personnes
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305036_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Perez, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305038_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Perez, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2300170_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
le versement de 1 200 euros hors taxes à Me Perez.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318e
8 janvier 2016
8 janvier 2016
9] 1968 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Béatrice PEREZ de la SELARL NAKACHE - PEREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D1101 Mademoiselle [L] [J] Née le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303637_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Merri, magistrate désignée ; - les observations de Me Perez, avocate de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336872f24cc0c3e2e3be886
19 mai 2022
19 mai 2022
15] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 13] (France) représentée par Me Béatrice PEREZ de la SELEURL NAKACHE - PEREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D1101 substituée à l'audience par Me
Source officielle2ème Chambre
DTA_2512247_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Le rapport de Mme Pérez a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502076_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Le rapport de Mme Pérez a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2600410_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Perez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506653_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Le rapport de Mme Pérez a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
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