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4 516 résultats pour « Pecchini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2201023_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B et les Pépinières du Plan. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

Page 23 sur 226

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300263

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

X..., associé majoritaire de la société civile immobilière Les Pépinières (la SCI Les Pépinières), d'acquérir au prix de 125 000 francs une parcelle de terrain dont celle-ci était propriétaire ; que par

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02138_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Elle soutient que : les motifs de l’arrêté litigieux sont bien fondés, contrairement à ce qu’a estimé le tribunal ; le chemin de la Pépinière qui dessert le projet au sud des parcelles mesure par endroit

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0407JUD000688411

Admin. suprême

7 avril 2015

7 avril 2015

    The police storming of the Diaz-Pertini School 31.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007999877

Admin. suprême

31 mai 2000

31 mai 2000

siège était à Redon (Ille-et-Vilaine) et aux droits de laquelle est venue la SOCIETE ANONYME MERO-ROUSSELOT-SATIA, s'est engagée à fournir la société suisse Nestec, filiale de la société Nestlé, en pectine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037298360

—

13 mars 2018

13 mars 2018

Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats de l'ensemble des institutions représentatives du personnel de la société Aluminium Pechiney

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053404628

—

9 décembre 2025

9 décembre 2025

UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET AU SEIN DE LA SOCIETE RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY – ETABLISSEMENT ALUVAL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053556272

—

19 août 2024

19 août 2024

Avenant à l’accord d’établissement LRF relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET) Etablissement de la Société Rio Tinto Aluminium Pechiney

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007749804

Admin. suprême

19 janvier 1990

19 janvier 1990

Pépinière de l'Estrasselle, le permis de construire modificatif accordé le 13 décembre 1985 à la requérante par le maire d'Aire-sur-la-Lys, en vue d'édifier une maison à usage d'habitation, 2°) rejette

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c53084

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

du 13 octobre 1995, aux termes d'un contrat emploi-solidarité à durée déterminée prévu pour l'accomplissement de divers travaux administratifs au sein de la société de gestion et d'animation de la pépinière

Source officielle
CC

civ3

61372371cd58014677409d7f

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

"X... pneus", demeurant : 88240 Moyenmoutier, 2 / la SCI La Pépinière, société civile immobilière, dont le siège est : 88240 Moyenmoutier, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2106560_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Elle soutient que : - elle a commis une erreur en cochant deux catégories de locaux dans la notice 6660 ; - les 2502 m2 de serres horticoles et les 6600 m2 de pépinières sont exonérés de taxe foncière

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116002

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

    M me Doherty fut arrêtée à l’école Diaz-Pertini.

Source officielle
CC

civ2

60794cc59ba5988459c46cbe

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Y..., employé en qualité de cuisinier par le Domaine de l'Essor, a bénéficié d'un stage de formation professionnelle auprès des Pépinières Charles X... dans le cadre d'un plan de formation de son entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab6

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Il a constitué la SARL PAC pépinières, dont il est le gérant, à seule fin d'écouler sa production auprès de la grande distribution, qui constitue l'essentiel de sa clientèle.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102406_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

l'obligation de payer la somme de 2 082,48 euros mise à sa charge par la communauté d'agglomération Concarneau Cornouaille Agglomération correspondant aux redevances pour occupation d'un local au sein de la pépinière

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55ea7

Cassation

8 juin 1977

8 juin 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LESCLOUS PRESIDENT DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE PECHINEY A SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE DECLARER NULLES DEUX DELIBERATIONS

Source officielle
CC

soc

6079b0db9ba5988459c507c8

Cassation

7 juillet 1983

7 juillet 1983

SOULEVE L'IRRECEVABILITE DU POURVOI FORME PAR LA SOCIETE CEGEDUR PECHINEY CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE AYANT REJETE LE RECOURS FORME CONTRE SON ELECTION COMME MEMBRE TITULAIRE, POUR LE SECOND

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2506011_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512571_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Pecchioli pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle