Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre famille CAB 2
67f02b2702fc178212f8030d
4 avril 2025
4 avril 2025
] [R], Notaire à BOURG EN BRESSE (4, Rue du Général Debeney 01 000 Bourg-en-Bresse) sera choisi; Que la complexité des opérations , caractérisée par la multiplication de plusieurs intervenants du monde
Source officielle8ème chambre
DTA_2303214_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
comptes-rendus d'évaluation ne révèlent pas de difficulté, cela s'explique par la volonté de la part de sa hiérarchie de permettre une mobilité de l'agent et de ne pas la pénaliser par des appréciations négatives
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303859_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
, lui occasionnant d'importants frais financiers ; cette décision lui fait également perdre le statut d'étudiant et les avantages attachés à ce statut notamment les réductions pour les spectacles du monde
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10791
6 juin 2018
6 juin 2018
à effectuer ... les restrictions médicales ne sont pas respectées », (CGT 24 octobre 2016) - « .. .la situation continue d'empirer jour après jour chez Food (perso en formation alors qu'il manque du monde
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2208576_20240208
8 février 2024
8 février 2024
fondamentales, le Mali étant en proie à un conflit armé depuis 2012-2013, les activités de groupes islamistes armés s'étant ensuite propagées en 2017 vers le centre et le sud du pays, le journal " Le Monde
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2201628_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
engagée en raison d'une faute technique à l'origine de séquelles ; - l'expertise amiable initiée n'a pas abouti en dépit de multiples relances ; il est indispensable qu'un expert soit désigné ; tout le monde
Source officielle4ème chambre
DTA_2204102_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
fourni par le requérant était insuffisant et irrégulier et a retenu que ses professeurs soulignaient, depuis son année de première professionnelle, un manque de concentration récurrent et une attitude négative
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163b5271669d540ac7baa3e
25 février 2010
25 février 2010
trait pour la première fois aux résultats du quatrième trimestre 2003; que l'appelant ne rapporte pas la preuve que les mauvais résultats annoncés au mois de décembre, conséquence de l'évolution très négative
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da83
28 mars 2011
28 mars 2011
et intérêts pour chacun des enfants par application de l'article 1382 du Code Civil en faisant principalement valoir à cet effet que l'intimée confie les enfants à sa propre mère qui a une influence néfaste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01752
8 octobre 2014
8 octobre 2014
des propos qu'elles relatent, ne sont pas davantage probantes sur le sujet, car, bien que rapportant un changement d'attitude de Michèle A... au décès de sa mère, devenue « très agressive avec tout le monde
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02174
2 juin 2015
2 juin 2015
X... cherche à intimider et menacer tout le monde,- si elle lui demande de faire cesser ses chiens, il l'insulte en la traitant de « vieille salope, vieille guenon » ; que M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2403199_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
tenus, pour répondre aux questions posées, de procéder à des échanges entre eux, l’avis résultant de la réponse apportée par chacun à des questions auxquelles la réponse ne peut être qu’affirmative ou négative
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD000658605
24 juillet 2007
24 juillet 2007
Il mentionna les passages suivants de son entretien : « M. le Président de la République est l’homme politique le plus égoïste du monde. (...) M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02795_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Ils doivent permettre notamment de suivre les effets du A sur l'environnement afin d'identifier, le cas échéant, à un stade précoce, les impacts négatifs imprévus et envisager, si nécessaire, les mesures
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00246
26 février 2020
26 février 2020
délais ou du délai mentionné au dernier alinéa de l'article L. 2323-4, le comité d'entreprise ou, le cas échéant, le comité central d'entreprise est réputé avoir été consulté et avoir rendu un avis négatif
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD003284296
27 juin 2000
27 juin 2000
Sa paranoïa se manifestait par les accusations qu'il portait contre tout le monde ; il critiquait tout le monde et tout le monde le persécutait ; il était le seul à détenir la vérité.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Poursuivant ses explications, il indiquait qu'il se croyait dans un film et qu'il mettait tout le monde dans " un même sac, policiers, trafiquants de drogue, boîtes de PD ".
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02813
22 novembre 2017
22 novembre 2017
20 % des parts de la SCI Asap, principale filiale de la SA G2, propriétaire d'un appartement rue [...] à Paris 16 ème ; que, de quatrième et dernière part, elle ne saurait prétendre être ignorante du monde
Source officielle1ère chambre civile B
633e6ff8f8faf13e2e973d0b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
que c'est la SCI du Domaine de Mion qui a empêché la réalisation des conditions suspensives et porte donc l'entière responsabilité de la situation et qu'au demeurant le bilan financier s'est révélé négatif
Source officielle1ère chambre
DTA_2201701_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
antidaté ; - le rapport de présentation ne décrit pas les incidences notables du plan sur l'environnement, ne présente pas les mesures envisagées pour éviter, réduire et compenser ces incidences négatives
Source officiellePage 23 sur 103