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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e15
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908 et 911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleJ.L.D. - HO
697b0526cdc6046d47119d23
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [F] [W] née le 07 Mai 2003 [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée de Me Marie-laure GASC-AOUN, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE PAR : Le directeur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4181
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officiellesoc
613720eacd580146773ef745
16 février 1989
16 février 1989
Marie Laure demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Versailles, au profit de Monsieur Y... Fernand demeurant ...
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c32e
30 mai 2001
30 mai 2001
responsabilité limitée, dont le siège est 44, grand'rue, 67500 Haguenau, en cassation d'un arrêt rendu le 24 août 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit de Mme Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141a
10 avril 2014
10 avril 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES 05. 55. 11. 81. 75 ORDONNANCE No No RG : 14/ 00035 No BAJ : 2013/ 7796 Demandeur : Monsieur Lurie X... ... 87570 RILHAC-RANCON Avocat : Me Marie-laure LEMASSON,
Source officiellesoc
613722a8cd580146773ffbc8
14 février 1996
14 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Laure Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007838604
17 décembre 1993
17 décembre 1993
Vu la requête enregistrée le 2 mars 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présenté par MM.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69e1d458cdc6046d478a0020
16 avril 2026
16 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème chambre civile de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007906581
28 février 1996
28 février 1996
Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 19 mars 1992, présentée par M. Désiré X..., domicilié à Montrond (39300) ; M.
Source officielleciv1
61372339cd5801467740706f
7 avril 1999
7 avril 1999
Michel X..., 2 / de Mme Marie-Laure Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62bb
8 janvier 1992
8 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Laure Z..., demeurant et domiciliée ...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007838477
17 décembre 1993
17 décembre 1993
d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Marie-Laure
Source officielleJ.L.D. - HO
697fb7aacdc6046d478ff8c2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [N] [H] née le 09 Septembre 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante, assistée par Me Marie-laure GASC-AOUN, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE
Source officielleChambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e13
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902 et 911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleJ.L.D. - HO
697bfea3cdc6046d472f1f1b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [G] [O] née le 16 Juillet 2004 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante, assistée par Me Marie-laure GASC-AOUN, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE
Source officielleChambre sociale
64af98fe049d5c05db1731c5
12 juillet 2023
12 juillet 2023
2023 N° RG 22/02202 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le douze juillet deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64af98fe049d5c05db1731c7
12 juillet 2023
12 juillet 2023
2023 N° RG 22/02203 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le douze juillet deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64af98fe049d5c05db1731c9
12 juillet 2023
12 juillet 2023
2023 N° RG 22/02205 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le douze juillet deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64af98fe049d5c05db1731cb
12 juillet 2023
12 juillet 2023
2023 N° RG 22/02206 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le douze juillet deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure
Source officiellePage 23 sur 1361
Dupeyron, Nadege Marie Laure
28/08/2026
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WERTS, Marie-Laure, Magali
27/08/2026
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HENON, Camille, Anne-Marie, Roseline, Virginie, Laurence
26/08/2026
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MARIE LAURE
26/08/2026
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RUZE, Clémentine, Marie, Laure
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
26/08/2026
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