Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
616263c210de15342de147ba
4 décembre 2013
4 décembre 2013
légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 assistée de Me Jacques-antoine ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : J031 (SIMMONS
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101284_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par une requête, enregistrée le 5 mars 2021 sous le numéro 2101284, les sociétés Atelier du Rouget - Simon Teyssou et associés, Atelier de Saint-Céré - Mathieu Bennet et associés, et Ingénierie des énergies
Source officielle1ère chambre
DTA_2100194_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
En l'absence de réponse de la commune de Mesnil-Simon, M.
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7413
14 octobre 1992
14 octobre 1992
Jean-Claude, Victor F..., 2°/ Mme Marie-Thérèse, Danielle, Denise Y..., épouse de M.
Source officielleChambre 3-2
669a018cbf9da27f384b0cea
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[T] [F] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M
Source officiellecr
6137254acd5801467741c807
11 avril 1991
11 avril 1991
Claude, Yves, Bernard, contre l'arrêt rendu le 18 janvier 1991 par la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, qui a déclaré son appel irrecevable ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d8ba
10 octobre 2001
10 octobre 2001
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Françoise I..., épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Claude
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64bb73460d42fcd969e7cee2
21 juillet 2023
21 juillet 2023
MEILLEURTAUX [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François-luc SIMON de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 substitué par Me Suraya SYED de la SELARL SIMON ASSOCIES
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64bb73460d42fcd969e7cee4
21 juillet 2023
21 juillet 2023
MEILLEURTAUX [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François-luc SIMON de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 substitué par Me Suraya SYED de la SELARL SIMON ASSOCIES
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64bb73460d42fcd969e7cee6
21 juillet 2023
21 juillet 2023
MEILLEURTAUX [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me François-luc SIMON de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 substitué par Me Suraya SYED de la SELARL SIMON ASSOCIES
Source officielleChambre du Conseil
6966b0abcdc6046d472f03b4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
—===ooo§ooo===--- JUGEMENT La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, réunie le 02 Décembre 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Présidente, Monsieur Claude
Source officielleChambre du Conseil
6966b128cdc6046d472f0c9e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
===ooo§ooo===--- JUGEMENT La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, réunie le 02 Décembre 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Présidente, Monsieur Claude
Source officielleChambre du Conseil
697c6f48cdc6046d473ac73a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
===ooo§ooo===--- JUGEMENT La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, réunie le 02 Décembre 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Présidente, Monsieur Claude
Source officiellePremière Chambre
67f6ce77a9d5adc26062353e
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 7] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, réunie le 11 mars 2025 et composée de Madame Cécile MARCHADIER, Première Vice-Présidente Adjointe, Monsieur Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d716
16 février 2011
16 février 2011
Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/02037 Copies exécutoires délivrées à : Me Luc GAILLARD Me Laurent SIMON
Source officiellecomm
613720bdcd580146773edfc6
8 novembre 1988
8 novembre 1988
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques A..., demeurant ..., 2°) Madame Marthe X..., demeurant La Tour, à Sarrola-Carcopino (Corse) Mezzavia, 3°) Monsieur Jean-Simon
Source officiellesoc
61372234cd580146773fb112
14 juin 1994
14 juin 1994
Simon B..., demeurant ... à Presles-et-Thierny (Aisne), 5 / de Mme Simon H..., demeurant ... à Presles-et-Thierny (Aisne), 6 / de Mme D...
Source officielle15e Chambre A
61609205db7ff645d8566470
28 mars 2014
28 mars 2014
FOND DU 28 MARS 2014 N° 2014/246 Rôle N° 13/15252 SCP [Y] [L] SNC SAINT LAZARE C/ SCI DU C PELLETAN 122 Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfd1
22 novembre 1990
22 novembre 1990
Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et attentats à la pudeur
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef45e
20 juin 1989
20 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Claude B..., 2°) Madame Claude Z... épouse B
Source officiellePage 23 sur 345
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
Voir →
M & B ASSOCIES, ALLIANCE ECO, SIMONNEAU, Bernard, Armel, Jean-Claude
27/03/2013
Voir →
Editions Créations SC J M, ALLIEZ, Claude, Henri, Simon
transfert d'activité (origine hors ressort), transfert de l'établissement de 71603 Paray le Monial
26/06/2008
Voir →