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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-9
69d10f5bcdc6046d47185910
10 janvier 2025
10 janvier 2025
présentation de la lettre valant mise en demeure du 24 juillet 2024 ; A TITRE SUBSIDIAIRE, Si le tribunal ne reconnaissait pas l'imputabilité à Madame [R], de l'exercice illégal de la profession d'opticien-lunetier
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127REP002357094
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Par acte ("ordine di comparizione") du 19 janvier 1987, le procureur de la République près le tribunal de Lucera ordonna aux requérants de comparaître devant lui pour l'interrogatoire du 3 février 1987
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307071_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R. 777-1 et suivants, R. 777-2 et suivants
Source officielle9ème chambre
DTA_2211084_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208881_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208883_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208884_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Pigot et représentant M. A, présent.
Source officielle9ème chambre
DTA_2009968_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Letort, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2010348_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2002985_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_1911605_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106340_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008104947
23 octobre 2002
23 octobre 2002
des médicaments, produits et objets mentionnés au 1°, 2° et 3° " ; qu'aux termes de l'article L. 4211-4 du même code : " Par dérogation aux dispositions du 4° de l'article L. 4211-1, les opticiens-lunetiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00668
18 juin 2025
18 juin 2025
[I] lui a affirmé ''Tu sais j'ai toujours eu envie de retirer les lunettes d'une femme avant de la violer'' alors qu'elle était seule avec lui et portait ses lunettes de vue, ou encore ''rappelle-moi,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0128DEC006513701
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Par un acte notifié le 13 mai 1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.
Source officielleChambre civile 1-7
66c58311784a89285d3f3383
20 août 2024
20 août 2024
N° RG 24/05390 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WWUA ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [U] Me LUNEAU
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2304535_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Rahmouni, représentant la préfète du Val-de-Marne, absente, qui conclut au rejet de la requête
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0128DEC006719701
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Par un acte notifié le 13 mai 1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00380
8 mars 2016
8 mars 2016
] pour effectuer un contrôle dans la hutte où ils s'étaient déjà rendus ; qu'à nouveau était relevée la présence de véhicules, d'appelants de canards et d'oies et de fusils de chasse, surmontés de lunettes
Source officielleciv1
613723bfcd5801467740da54
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Taieb X..., 2 / Mme Luoiza Y..., épouse X..., demeurant ensemble village de Ditigouane, département de Bougie, (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Paris
Source officiellePage 23 sur 55