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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
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1 octobre 2025
LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.
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LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516750_20250930
30 septembre 2025
A..., représenté par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200840
14 juin 2018
Lucien Y...
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2411996_20251003
3 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 novembre 2024 et 28 avril 2025, la société civile immobilière (SCI) Luigez, représentée par la SCP Gros Hicteret associés,
civ1
61372191cd580146773f4d81
26 novembre 1991
Lucien Z..., a déclaré parfaite entre les parties la vente, à l'exclusion de la parcelle appartenant à M.
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadb
13 septembre 2012
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Yvette Y...et Lucien A...se sont mariés le 25 juin 1971 devant l'Officier d'état-civil de Coulogne (Pas de Calais).
678f3a3002aacdb03783fe11
20 janvier 2025
Cette prétention de la société Lucien Georgelin n'est pas nouvelle en ce qu'elle tend à faire écarter les prétentions adverses.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300362
26 mars 2013
ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que l'occupation du terrain litigieux par les consorts X... et les sociétés Carrosseries X... et Tip Top auto plus était équivoque dès lors que Lucien
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10704
17 septembre 2025
[G] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 24-16.548 contre l'arrêt rendu le 2 avril 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lucien
ECLI:FR:CCASS:2010:C300181
10 février 2010
de banque dont les quittances étaient signées par Lucien X... ou par Lucien X... et Mme Y... ; que l'expert déclare que ces opérations de retrait étaient anormalement élevées au guichet de la caisse d'épargne
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LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L.
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6253ca5cbd3db21cbdd8ad1c
20 février 2008
- Lucien X....