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9 368 résultats pour « Luijen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe6843539

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle

Page 23 sur 469

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CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684353b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684353d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516750_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A..., représenté par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200840

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Lucien Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2411996_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 novembre 2024 et 28 avril 2025, la société civile immobilière (SCI) Luigez, représentée par la SCP Gros Hicteret associés,

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d81

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Lucien Z..., a déclaré parfaite entre les parties la vente, à l'exclusion de la parcelle appartenant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadb

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Yvette Y...et Lucien A...se sont mariés le 25 juin 1971 devant l'Officier d'état-civil de Coulogne (Pas de Calais).

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

678f3a3002aacdb03783fe11

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Cette prétention de la société Lucien Georgelin n'est pas nouvelle en ce qu'elle tend à faire écarter les prétentions adverses.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300362

Cassation

26 mars 2013

26 mars 2013

ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que l'occupation du terrain litigieux par les consorts X... et les sociétés Carrosseries X... et Tip Top auto plus était équivoque dès lors que Lucien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10704

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[G] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 24-16.548 contre l'arrêt rendu le 2 avril 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lucien

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300181

Cassation

10 février 2010

10 février 2010

de banque dont les quittances étaient signées par Lucien X... ou par Lucien X... et Mme Y... ; que l'expert déclare que ces opérations de retrait étaient anormalement élevées au guichet de la caisse d'épargne

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe6843525

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe6843527

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684353f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe6843543

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684354b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b52efeaecfe684354d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b52efeaecfe6843557

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad1c

Appel

20 février 2008

20 février 2008

- Lucien X....

Source officielle