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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
663089690316960008413413
18 avril 2024
18 avril 2024
articulaires analytiques qui sont discordantes avec le fait que les mouvements main/épaule controlatérale, main gauche/vertex sont étudiés, par contre que les mouvements complexes main/nuque et main/lombes
Source officielleChambre sociale 4-6
68676118c173dff6a79336b6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01556 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET [W] NOUVELLET Me Alexandra LORBER
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c2
9 avril 2025
9 avril 2025
[C] [U] [L] a souffert d'une rechute et a subi une nouvelle intervention chirurgicale le 7 septembre 2020 consistant en une 'wedge résection' du lobe inférieur gauche par thoracotomie itérative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201246_20230223
23 février 2023
23 février 2023
rééducatif de la déglutition ne soit préconisé, il a été hospitalisé à la suite d'un syndrome infectieux le 13 septembre 2019 au centre hospitalier de Carcassonne où a été diagnostiqué un cancer du lobe
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00516_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A B, représenté par Me Loehr, avocate, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler, pour excès de pouvoir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
qu’il confia aux Docteurs Kerautret et Reynaud afin de déterminer si les fractures des 9 e et 10 e côtes gauches constatées au cour de l’autopsie pouvaient être à l’origine de la plaie relevée sur le lobe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1204DEC000302703
4 décembre 2008
4 décembre 2008
According to medical records, X-ray posterior view photographs no. 156 of 14 March 2001 revealed a firm area and isolated calcified foci in his left lung upper lobe, while X-ray frontal view photographs
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64a7b1fa3bcaf505db69696a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[D] n'a jamais travaillé sur les produits LOEs, que les activités marketing qui lui ont été confiées ne constituaient pas le coeur de son métier qui portait sur les produits non promus et que les fiches
Source officielle9ème chambre 2ème section
6684456f8bcff606d9c53f96
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La BANCO SANTANDER TOTTA relève que si Mme [T] se fonde sur les arrêts KOLASSA et LOBER de la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) des 28 janvier 2015 et 12 septembre 2018, elle estime que ces
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0d
26 juillet 2012
26 juillet 2012
représenté par la SCP LOEZ & DEGUINES & DEVOS & THOMAS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER qui s'est constituée en lieu et place de la SCP THERY- LAURENT, anciens avoués à la Cour (bénéficie d'une
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf263790309a1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
d'incapacité n'est pas évaluable, faute d'élément concernant le retentissement fonctionnel pulmonaire, il reconnaît qu'il existe des « séquelles fonctionnelles probables » résultant de l'ablation d'un lobe
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb68fbb79e8fd3d2f9ef
4 avril 2024
4 avril 2024
été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDERESSE Madame [B] [N] de nationalité Française 5 Rue Frédéric Mistral 33450 SAINT LOUBES
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507048_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B... souffre de cicatrices chéloïdes des lobes d’oreilles bilatérales et d’antécédents dépressifs et il ressort de l’avis du médecin coordinateur de zone établi le 8 octobre 2025, qu’une prise en charge
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205702_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
A a fait réaliser des travaux de rénovation énergétique dans le logement dont il est propriétaire, qu'il occupe à titre principal, situé 31 chemin de Lescaussade à Saint-Loubes (33450), pour lesquels il
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d2
29 mars 2005
29 mars 2005
EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE Claude X... et Josiane Y... se sont mariés le 12 juillet 1980 à LOUBERS (Tarn) sans avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage et désirent actuellement changer
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d7
29 mars 2005
29 mars 2005
EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE Claude X... et Josiane Y... se sont mariés le 12 juillet 1980 à LOUBERS (Tarn) sans avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage et désirent actuellement changer
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Un certificat médical du 14 octobre 2002 a constaté qu'il était atteint d'une «atélectasie complète du lobe supérieur droit provoqué par un carcinome épidermique du tronc bronchique intermédiaire» et la
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0daec25a97f0381f4ec0
18 novembre 2014
18 novembre 2014
de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section encadrement RG n° 10/03858 APPELANTE Société AEROPORT DE [Localité 2] (ADP) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandra LORBER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0daec25a97f0381f4ec1
18 novembre 2014
18 novembre 2014
de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section encadrement RG n° 09/12036 APPELANTE Société AEROPORT DE [Localité 4] (ADP) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandra LORBER
Source officiellePage 23 sur 72