Endréné KISS 1953 Gáborné KISS 1966 István KISS 1959 Kálmánné KISS 1945 Zoltán KISS 1974 Istvánné KISZELY 1947 János Géza KLUJBER 1968 Ferenc KÓCZIÁN 1969 Zoltán KÓCZIÁN 1971 György KOCZKA 1973 Dóra KOVÁCS

A à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau d'ovins contre la prédation du loup ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 2 500 euros au titre

les parcelles formant le terrain d’assiette du projet en litige souhaite diversifier les activités de son exploitation, notamment en réduisant l’effectif bovin au profit de la création d’un atelier ovin

Il ressort des pièces du dossier que le reste des surfaces clôturées sera dédié à un élevage ovin, pour un cheptel de 500 brebis, et que cet élevage s'inscrit dans une filière locale existante.

X... a expliqué qu'il a décidé de s'installer en qualité d'agriculteur éleveur d'ovins et d'escargots ; qu'au demeurant son épouse est devenue nue propriétaire du terrain en cause, suivant un acte du 16

Elle alloue donc les sommes suivantes : a) 460   000   000 TRL pour 6 bovins, 20 ovins et le fourrage pour l’hiver (Ahmet Akdivar), b) 552   500   000 TRL pour 7 bovins, 25 ovins et

V... faisait paître son troupeau d'ovins en hiver, avant que celui-ci transhume de juillet à septembre, avaient été l'objet d'une jouissance continue et non pas saisonnière, dès lors qu'elles étaient utilisées

Le règlement des transactions portant sur des animaux vivants des espèces bovine, ovine, porcine, caprine, équine ou asine, ou issus des croisements de ces deux dernières espèces, ou portant sur les viandes

activités professionnelles pour pouvoir subvenir à ses besoins et à ceux de ces proches, lesquelles nécessitent toute l’usage d’un véhicule automobile, qu’il gère ains une exploitation agricole d’élevage ovin

trouverait déséquilibrée, la cour d'appel a légalement justifié sa décision, de ce chef, en retenant que les données de la mise en valeur du plateau du Larzac, au travers des exigences de l'élevage ovin

l'administration ; - le décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 ; - le décret n° 2009-1452 du 24 novembre 2009 ; - l'arrêté du 18 août 2009 relatif au plan de modernisation des exploitations d'élevage bovin, ovin

affirmer que les dirigeants de la banque, qui leur avaient présenté l'octroi de prêts à court terme comme une aide destinée à leur procurer des fonds de roulement compte tenu de la chute du marché des ovins

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Alliance agro alimentaire (3A), à l'Union laitière Pyrénées, Aquitaine, Charente (ULPAC) et à la Société coopérative agricole régionale ovine

hors d'un abattoir que dans les cas suivants : 1° Lorsque l'abattage doit être pratiqué d'urgence pour cause d'accident ( ...) 2° Lorsqu'une personne pratique l'abattage d'animaux des espèces caprine, ovine

    On 17 July 2004 the applicant Mr Kovačić died.

DORAS Société Anonyme, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro B 015 851 793, représentée par son Représentant légal en exercice Représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES,

35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2018)283 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Ferencné Kovács

  Application no. 29672/13 László KOVÁCS against Hungary   The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 30   September 2014 as a Committee composed of:   Helen Keller

2019 17178/19+ László Sándor BOROSS ET 9 AUTRES REQUETES 28/11/2019 20013/19 Ervin JÓNÁS ET 9 AUTRES REQUETES 12/12/2019 20501/15+ Mária BOLYÓS-CSABAI ET 2 AUTRES REQUETES 16/01/2020 34627/16 Klára KOVÁCS