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COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT : COFIDIS Représentée par Me RIALLOT LENGLART, avocat au barreau de NANTES -------

Source officielle

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Journal officiel

Créations

Boyer, Johann Paul Joao

SIREN 108766577Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

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Créations

THIEBAUX, Johanna

SIREN 109012203Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

28/08/2026

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Modifications diverses

Jolivet, Johanna

SIREN 108928037Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

28/08/2026

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Créations

Gatineau, Johanna

SIREN 108687526Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

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Dépôts des comptes

ELSA & JOHANNA

SIREN 832925226Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/08/2026

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JAF section 3 cab 4

65b40700753f879640d60833

T. Judiciaire

25 janvier 2024

Minute : 8 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT rendue le 25 Janvier 2024 Article 384 du code de procédure civile DEMANDERESSE : Madame [S] [O] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Johan

Source officielle

civ2

60794c1b9ba5988459c44b2a

Cassation

19 avril 1988

Johannes Y..., René B..., Jean-Pierre C... et Mme Raymonde X..., tiers électeurs retient que Mme A... invoque le bénéfice du principe de la permanence de la liste mais n'en justifie pas ; Qu'en renversant

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb2410e7ed44b8dbf9dbf9

Appel

4 avril 2019

La société John Bean -Suède est taisante sur cette demande.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980e

Appel

24 mai 2007

John Y...

Source officielle

SECTION

CETAT:CETATEXT000007681875

Admin. suprême

11 février 1983

Recours du ministre du travail et de la participation tendant : 1° à l'annulation du jugement du 2 juillet 1979 du tribunal administratif de Nantes annulant à la demande de la société Jouan, sa décision

Source officielle

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87761

Appel

26 septembre 2005

ALLIANCE EXPERTISE en présence du constructeur représenté par Monsieur VERNOUX Inspecteur Technique JOHN X... et par Monsieur BARAZER Divisionnaire Technique JOHN X... et du vendeur du matériel LA COOPÉRATIVE

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1961:0111DEC000078860

Admin. suprême

11 janvier 1961

pour ces mêmes infractions; à Bernardo/Bernhard Ebner, 17 ans et 2 mois de réclusion pour ces mêmes infractions; à Paolo/Paul Unterkircher, 12 ans de réclusion pour ces mêmes infractions; à Giovanni/Johann

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TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:103

droit européen

19 juin 2007

#John Davis in drugi proti Svet Evropske unije.#Zadeva F-54/06.

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PCP JCP référé

668c2e72894f7f4d2e0a91e4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

[Y] Copie exécutoire délivrée le : 5/07/2024 à : Me JOUAN rectifie l’ordonnance du 15 mars 2024 de l'affaire portant le numéro RG initial Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 24/03912

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Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff00

Appel

11 mai 2012

Trois enfants sont issus de cette union : Jonathan, né le 15 novembre 1988, Joyce, née le 1er décembre 1991 et Jolan, né le 7 octobre 2001.

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda2f3cdc6046d475e5004

Commerce

28 octobre 2025

): (selarl) MJ Synergie représentée par Maître Fabrice CHRETIEN [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : En personne Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : BRUYERE Johan

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Chambre 2-4

67ee196d6cff766e94e38a18

Appel

2 avril 2025

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/01395 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOKMQ Chambre 2-4 Ordonnance n° 2025/M75 Mme [C] [K] Représentant : Me Johann LE MAREC

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J.L.D. HSC

661976391b7735881a7bc68b

T. Judiciaire

12 avril 2024

SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [T] [D] [V] né le 19 Mars 1973 à [Adresse 1] [Adresse 1] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE HOSPITALIER [5], demeurant [Adresse 3] Absent représenté par Me Johanne

Source officielle

J.L.D. HSC

6633d420c0d3e3fe99d13ab3

T. Judiciaire

2 mai 2024

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [S] né le 10 Novembre 1992 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [Localité 4] sis [Adresse 1] Présent assisté de Me Johanne

Source officielle

J.L.D. HSC

6633d420c0d3e3fe99d13abb

T. Judiciaire

2 mai 2024

LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [S] [M] née le 07 Novembre 1989 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [4] sis [Adresse 1] Présente assistée de Me Johanne

Source officielle

J.L.D. HSC

6589f8dc2c4a0d96dc9281a3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [J] [Y] née le 14 Mai 1995 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [7], demeurant [Adresse 2] absente représentée par Me Johanne

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4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008032537

Admin. suprême

19 mars 2001

Johann A..., demeurant 18, résidence du Rond-Point à Montpellier (34000), M.

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CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac21ff97dabd6b85028

T. Judiciaire

2 avril 2024

2024 par le même magistrat N° RG 24/00487 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZCJN Madame [J] [E] C/ Société PAUWELS DEMANDERESSE Madame [J] [E] demeurant [Adresse 8] Non comparante représentée par Maître Johanna

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Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90106

Appel

14 janvier 2013

RG N : 12/ 00127 AFFAIRE : Mme Johanna Lucie X...épouse Y... C/ M. Jonathan Jean-Pierre Y...

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