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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb62bd3db21cbdd8d5db
27 janvier 2011
27 janvier 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04912 Ordonnance (No) rendue le 10 Juin 2010 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f1
5 novembre 2015
5 novembre 2015
BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 15 Décembre 2014, enregistrée sous le no 03/ 00082 APPELANTE : Madame Dina X... ... 97100 BASSE-TERRE Comparante en personne assistée de Maître Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d3e
11 septembre 2017
11 septembre 2017
actuellement hospitalisé à l'EPSM-15 ter rue St Ouen-14000 CAEN comparant, assisté de Me Jennifer MADAR, avocat au barreau de PARIS, choisi PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur de l'Etablissement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0914DEC003929098
14 septembre 1999
14 septembre 1999
Tout en reconnaissant que le requérant avait fait la preuve de son intérêt réel et de son profond attachement à Jennifer, le juge relevait cependant que le requérant « manquait de constance
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301153
16 octobre 2013
16 octobre 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Madame Jennifer X... irrecevable en son intervention volontaire ; AUX MOTIFS QUE « Mme X..., propriétaire du lot n° 9009
Source officielleMARDI
69fb0fafcdc6046d47c783b9
28 avril 2026
28 avril 2026
Adresse 3], comparaissant par Maître Louis TANDONNET, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 28 avril 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, * Jennifer
Source officielleMARDI
69a9e201cdc6046d47a52532
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 janvier 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Nathalie BOURSEAU, Jennifer
Source officielleChambre sociale 4-1
69e857dacdc6046d4718ba3a
21 avril 2026
21 avril 2026
inexécution Décision attaquée : n° F23/01641 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT le 11 Septembre 2025 Appelante : S.A.S. [1], représentant : Me Jennifer
Source officielleMARDI
69c326eccdc6046d47d4d050
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 janvier 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Nathalie BOURSEAU, Jennifer
Source officielle5ème chambre 1ère section
686eb44172b5e5e648cb0bd2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Sociétés de PARIS sous le numéro 326 057 130, ayant son siège social situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Jennifer
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c6b8daa57c7f66a697
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Portalis 352J-W-B7D-CPI6T N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE La société BELGIM IMMOBLIER [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
67f98b410ea89248182afd37
7 avril 2025
7 avril 2025
sans opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Solène TORS, Juge Assesseurs Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
679aad5ce9a46d1f5a76b77f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
679aad6fe9a46d1f5a76b947
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9200d
12 février 2015
12 février 2015
.-75007 PARIS Représenté par Me Bruno MATHIEU de l'Association MATHIEU & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 Assisté sur l'audience par Me Jennifer DEMORY, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleChambre 4-8
6364ba66e405357f749ea5fb
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/09020 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUW5 [M] [Z] C/ CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jennifer ATTANASIO - CPCAM Décision déférée
Source officielleChambre sociale
652a30677ed1ea831811245d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleChambre sociale
66a098fd2be3e083f4fad450
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer VAL, ARRÊT rendu contradictoirement, PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98c9
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98db
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officiellePage 23 sur 101