Codes de loi français

Article Annexe 1

SIP d'Arles CDI d'Arles 01/12/2010 13 - Bouches-du-Rhône SIP d'Aubagne CDI d'Aubagne 01/12/2010 13 - Bouches-du-Rhône SIP de Marseille (8e arrondissement) CDI de Marseille (8e arrondissement) 01/12/2010 13 - Bouches-du-Rhône SIP de Marseille

Article Annexe I

Nantes F16986 L'Hermione La Rochelle 932333 L'Union fait la force Caen 332201 La Clarté Toulon 282516 La Libellule Auray 760864 La Louisette Audierne 162605 La Manou Auray 633576 La Marne Nantes 1438F La Pige Toulon 247773 La Sainte Jeanne

LEGIARTI000049591158

LASSALLE Jean LISTE N° 30 : FRANCE LIBRE 1. M. LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1.

Article 5

Est autorisé sur le territoire des départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Gard, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse et dans leurs cantons limitrophes tels qu'ils sont délimités à la date d'entrée en

Article R2225-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 29 > 95

Outre les bouches et poteaux d'incendie normalisés, peuvent être retenus à ce titre des points d'eau naturels ou artificiels et d'autres prises d'eau.

Article 7

Juignettes, Le Lesme, Marbois, Mélicourt, Mesnil-Rousset, Montreuil-l'Argillé, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, Notre-Dame-du-Hamel, Rugles, Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Denis-d'Augerons, Saint-Jean-du-Thenney

Article 1

Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols

Article 1

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article ANNEXE 10

Franchissement de la rue Paul-Gauguin pour atteindre l'angle nord-est de la parcelle BO 38. Limite nord-est de la parcelle BO 38. Franchissement de la rue Hélène-Boucher. Limites ouest et nord de la parcelle BO 58.

Article Annexe 2

CDI-SIE de Saint-Jean-d'Angély 1er décembre 2009 17 ― Charente-Maritime SIP-SIE de Marennes CDI-SIE de Marennes 1er décembre 2009 18 ― Cher SIP-SIE de Vierzon

Article ANNEXE II

la parcelle section AK n° 119 jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section AK n° 127 ; - limite nord-est de la parcelle section AK n° 127 jusqu'au chemin du stade ; - chemin du stade jusqu'à la rue de Lardenoy ; - rue de Lardenoy jusqu'à l'avenue Paul-Lacave

Article Annexe VI

Yonne de Clamecy jusqu'à l'aval du pont Paul-Bert à Auxerre. DDE 58 DIREN Ile-de-France 2 novembre 2005 Loing en aval de Dammary-sur-Loing. Ouanne en aval de Douchy. Cure en aval de Vermenton. Yonne aval.

LEGIARTI000051251706

Ordres de payer DÉPARTEMENT DE RÉSIDENCE COMPTABLE PRINCIPAL ASSIGNATAIRE BOUCHES-DU-RHÔNE Direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône CALVADOS Direction départementale des

LEGIARTI000029214672

* Lycée français Autriche Vienne * * * Lycée français - Mlf de Bahreïn Bahreïn Muharraq * * * Lycée : classe de seconde uniquement Ecole française internationale de Dacca Bangladesh Dacca * Lycée français Belgique Anvers * Lycée français Jean

Article ANNEXE

06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat

Article 9

Des bouches d'incendie, poteaux ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie

Article N 56

Le conduit doit être bouché en maçonnerie immédiatement au-dessous du tampon.

Article 8-1

A titre dérogatoire, l'identification électronique des animaux de boucherie dérogataires de l'espèce caprine est facultative.

Article 38 sexdecies P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 66

. - Quelle que soit leur situation au regard de la taxe sur la valeur ajoutée, les éleveurs d'animaux de boucherie ou de charcuterie doivent se conformer aux obligations définies au I de l'article 267 quater de l'annexe II au code général des impôts.