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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69c12923cdc6046d47a463d0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-Jacques GODICHAUD, en qualité de juge-commissaire.
Source officielleciv2
6137231ecd58014677405adf
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1997 par le tribunal d'instance de Vire, au profit de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005437
15 février 2007
15 février 2007
lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté ses demandes tendant d'une part, à l'annulation de l'arrêté du 23 septembre 2003 par lequel le recteur de l'académie de Versailles l'a affecté au lycée Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd93919
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Jean-Pierre X... et Mme Marie-Claire X... ont assigné M. Jacques Y..., Mme Hélène Y... épouse Z..., Mme Brigitte Y... épouse A... et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01522_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Cartier ", ainsi que la décision implicite de rejet de son recours gracieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L (Me Isabelle JAULIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0217) DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Maître Florence Y... ... 75116 PARIS Maître Jean-François Z... ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100859
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Alexandre D... auprès de Jacques DE B..., dont il connaissait pourtant l'existence, avant de prendre la décision de recourir aux services d'un généalogiste ; que la rapidité avec laquelle Maître Jean-Alexandre
Source officielleciv2
60794b589ba5988459c42bc4
4 mars 1983
4 mars 1983
ATTENDU QUE M JACQUES Y...
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f74
3 octobre 2006
3 octobre 2006
1 du code pénal est donc juridiquement constitué et n 'est d'ailleurs pas contesté ; par contre, si Jacques X... nie avoir eu l'intention de séquestrer les deux jeunes femmes, les pièces de la procédure
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01345
4 mai 2017
4 mai 2017
Jacques Z..., - M.
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e89
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Jacques XE..., demeurant ... (Finistère), 49°) Mme Annick XF..., 50°) Mme Michelle XF..., demeurant ensemble Moulin de la rive à Locquirec (Finistère), 51°) M.
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f06
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Jacques XF..., demeurant ... (Finistère), 49°) Mme Annick XG..., 50°) Mme Michelle XG..., demeurant ensemble Moulin de la rive à Locquirec (Finistère), 51°) M.
Source officielleciv2
61372179cd580146773f4106
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Jacques XF..., demeurant ... (Finistère), 49°) Mme Annick XG..., 50°) Mme Michelle XG..., demeurant ensemble Moulin de la rive à Locquirec (Finistère), 51°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f775
23 mai 2012
23 mai 2012
jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Monsieur Michel Raoul Y...
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b3fa
22 juin 1982
22 juin 1982
JEAN JACQUES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 24E CHAMBRE, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1981, QUI, POUR ABANDON DE FAMILLE, L'A CONDAMNE A LA PEINE DE SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT ASSORTIE DU SURSIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaab
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Appt 4012 3ème étage 31100 TOULOUSE représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués INTIMÉS : Madame Y... épouse X... née le 10 Novembre 1976 à FES (MAROC) (25001) ...
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502317_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
des travaux de rénovation de l’église Saint Jean-Baptiste.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007935186
20 mars 1996
20 mars 1996
Jean O..., demeurant ..., M. Jean-Louis I..., demeurant au lieudit "Les Martines", à Bessèges, Mme Suzanne LAZZARELLI, demeurant au lieudit "RévétyFoussignargues", à Bessèges, M.
Source officielleciv2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A
6137232acd58014677406465
4 mars 1999
4 mars 1999
Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques A..., Anne B...
Source officiellePage 23 sur 224