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7 714 résultats pour « Jean Carl GRELIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90575

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

, greffière lors des débats du 7 mai 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 20 février 2026 par laquelle la caisse d'épargne et de prévoyance de Bourgogne Franche-Comté, demande, par

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90570

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 7 mai 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 5 février 2026 par laquelle M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873bf

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès B..., lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CC

civ1

61372127cd580146773f16b1

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Jean-Pierre, commerçant, demeurant à Saint-Tropez (Var), Quartier des Carles, chemin de Saint-Antoine, en cassation d'un arrêt rendu, le 15 octobre 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre

Source officielle
TJ

Référés

6981540ecdc6046d47b20d81

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SERDAN, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 décembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG

Source officielle
CC

soc

613720a6cd580146773eceee

Cassation

21 octobre 1987

21 octobre 1987

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le Conseiller Chazelet, les observations de Me Célice, avocat de la société des Cables de Lyon, de la société civile professionnelle Urtin-Petit et Rousseau-Van

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400495_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

pour une personne seule, seize mètres carrés pour un ménage sans enfant ou deux personnes, augmentée de neuf mètres carrés par personne en plus, dans la limite de soixante-dix mètres carrés pour huit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b43a

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Or il résulte des documents produits et des débats: - que M Jean François Y... qui travaillait pour le Groupe Caillé depuis 1996 a quitté son emploi le 6 juillet 2006, - qu'ayant eu précédemment des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11a

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Greffier lors des débats : Madame Marie- Christine RAGGINI.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88c80cdc6046d471cf207

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88cd1cdc6046d471cf884

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : Mme

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88d2acdc6046d471d0050

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94912

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Greffier : • Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier lors des débats et du prononcé.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac4793cdc6046d47d8cb42

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Didier REDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac47a1cdc6046d47d8cc2d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Pascal HEBRARD M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acabb4cdc6046d47e2730c

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Stéphane NAVARRO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46a5ccdc6046d47f6d4fc

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Stéphane NAVARRO * Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46bcacdc6046d47f6f753

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Victor STANESCU M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c48841cdc6046d47f927f1

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Pierre DEMICHEL Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c4884fcdc6046d47f928d5

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Pierre DEMICHEL Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué

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