CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

561 résultats pour « Hizzir »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD002629105

Admin. suprême

12 juillet 2011

12 juillet 2011

12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sADADF4A7 { font-family:Arial; text-decoration:underline }     DEUXIÈME SECTION         AFFAIRE HIDIR

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6984cabccdc6046d470ea3f0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

constructeurs tant pour les parois extérieures que pour la toiture terrasse et le réseau d’électricité, - constater l’existence de désordres rendant la pièce litigieuse impropre à sa destination de pièce hifi

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205858

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

descriptive prévoit une cave d'une hauteur de 2,60 m, avec imperméabilisation des murs extérieurs, un carrelage en sous-sol et des prises 10/16A+T, l'emplacement des sorties de fils électriques pour la HIFI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a21940f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Je te souhaite un très bon bronzage intégral, que je vérifie dès ton retour hihi et bisous à la famille', - un mail qu'il lui a envoyé le 4 mars 2009 : 'Comment va ma belle assistante ' J'ai vu ce matin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210201

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

Elle a ajouté que les appareils ménagers entreposés sur cette terrasse étaient un réfrigérateur, trois ventilateurs, une chaîne-hifi, une télévision avec sa vidéo.

Source officielle
CA

18e Chambre B

6036b47a4fc47b55450ec4eb

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

Société INTRAMAR BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE GRAND PORT MARITIME DE [1] [R] [C] CGEA DE [1] Grosse délivrée le : à : GRAND PORT MARITIME DE [1] Me Eric SEMELAIGNE Me Albert HINI

Source officielle
CA

18e Chambre B

6036b47a4fc47b55450ec4ee

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] [Z] [Y] CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] Me Eric SEMELAIGNE Me Albert HINI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1021JUD002540409

Admin. suprême

21 octobre 2010

21 octobre 2010

    In 2005 several persons were arrested in Khudzhand on suspicion of membership of Hizb ut-Tahrir (“HT”), a transnational Islamic organisation, banned in Russia, Germany and some Central Asian

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1972602-2088877

Admin. suprême

12 avril 2007

12 avril 2007

Turquie (n os 10037/03 et 14813/03) Les requérants, Hünkar Demirel et Hidir Ateş, sont des ressortissants turcs nés en 1979 et 1951 respectivement et résidant à Brüchköbel et Rüsselsheim (Allemagne).

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3206449-3577442

Admin. suprême

22 juillet 2010

22 juillet 2010

Karimov se plaint en outre que, s’il était extradé vers son pays d’origine, où il est recherché pour participation à des activités terroristes et appartenance à des organisations extrémistes (dont Hizb-ut-Tahrir

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-196636

Admin. suprême

25 septembre 2019

25 septembre 2019

20/10/2010 13903/02 ÖZGÜR AND ÇAMLI 04/12/2007 04/03/2008 14777/08 ÖZTÜNÇ 09/02/2016 06/06/2016 3064/07 PACACI AND OTHERS 08/11/2011 04/06/2012 5405/12 PEYAM 14/10/2014 14/01/2015 7989/05 POLAT ALI HIDIR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0911DEC003621597

Admin. suprême

11 septembre 2003

11 septembre 2003

A cet égard, il avance que la traduction de l’intitulé même du livre devrait être «Le berger Hidir et les événements de Dersim   » et non pas «   Le berger de quel animal avait tué Dersim et

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2572346-2796657

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Il purge actuellement une peine de prison en Ouzbékistan pour appartenance au Hizb ut-Tahrir, une organisation islamique transnationale. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0914DEC002588894

Admin. suprême

14 septembre 1995

14 septembre 1995

       Depuis 1984, le requérant exploitait avec son beau-frère un magasin d'appareils hifi-vidéo en Iran.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d8afcdc6046d4762f7aa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

la Cour : Jugement du 27 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/00232 APPELANTE S.A.R.L. [8] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Danièle BEN HINI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6686e866e74459e0c7ed246f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

commercial à la société JDA VIDEO des locaux dépendant d’un immeuble sis à [Adresse 3], pour une durée de neuf années à compter du 1er juillet 2020, l'exercice de l'activité de « photo-ciné-son-vidéo-hifi-téléphonie-informatique

Source officielle
CA

2ème Chambre

62d79ad871d9f5effbdf29b9

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

détruits : vêtements de prix, appareils hi-fi, livres, disques, montres ') et par l'expert du cabinet Eurexo, qui s'est rendu sur les lieux à quatre reprises ('l'électroménager et de nombreux appareils HIFI

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

«'Hihi'» «'Pour mes yeux alors ou mon petit cul''» «'ça y est ça par en vrille''» vendredi 2 mars 2018': M. [K]': «'Tu me manques'» «'Et tu le sais''» «'Bisooouuuus'» jeudi 8 mars 2018': M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2304381_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Mme A, née en 1981 à Adi Hihi (Erythrée), de nationalité érythréenne, est entrée en France irrégulièrement en juin 2023.

Source officielle

Page 23 sur 29

← PrécédentSuivant →