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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93710
24 novembre 2016
24 novembre 2016
civile, l'affaire a été débattue le 18 octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre chargée du rapport et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Prise en la personne de son représentant légal 30 boulevard Jean Jaurès 45033 ORLEANS CEDEX Défaillante, assignée à personne habilitée le 27 août 2015 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePROCEDURE ORALE
69aba1efcdc6046d47cb0fdb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de [Localité 1] sis [Adresse 4], représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocats au barreau de LIMOGES, substituée par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officielleJCP
69d6ad5dcdc6046d478fafb7
1 avril 2026
1 avril 2026
juridiction, le 01 Avril 2026 : Entre : Société [Localité 1] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX, substitué par Maître Océane TREHONDAT LE HECH
Source officielleChambre civile
68676899dd25744ff781d4e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HABITAT, élisant domicile au [Adresse 1] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033f75f494417a7ce76b523
23 février 2017
23 février 2017
l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032420fc7400a7812263c7a
15 mars 2018
15 mars 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd4cbfe26bbbb4d46ad2d7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fde66e7b1757141650429ac
21 juin 2018
21 juin 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a3
10 novembre 2016
10 novembre 2016
l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleciv2
été UAP, de son action dirigéec/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C200186
4 février 2010
4 février 2010
. ; que Wilhelm X... et ses trois passagers, Heike Z... et les deux enfants Frederik et Nicolas X... sont décédés des suites de l'accident, tandis que Mme Y... n'a subi qu'un dommage matériel ; que la
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9500a40f8b0008cb759d
4 avril 2024
4 avril 2024
depuis le 15 mars 2018, son épouse ayant conservé le domicile conjugal, de sorte qu'il a emménagé seul dans l'appartement litigieux à compter de juillet 2016, sa fille [AC] ayant été reçue au concours HEC
Source officielleChambre 20
62f49bc65d4cce05d41417ca
10 août 2022
10 août 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat à la cour plaidant : Me FREEMAN-HECKER, avocat à Strasbourg Entreprise BOHRBETRIEB MÜLLER
Source officielleChambre 20
62f49bca5d4cce05d41417ce
10 août 2022
10 août 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat à la cour plaidant : Me FREEMAN-HECKER, avocat à Strasbourg Entreprise BOHRBETRIEB MÜLLER
Source officielleChambre 20
62f49bcf5d4cce05d41417d2
10 août 2022
10 août 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat à la cour plaidant : Me FREEMAN-HECKER, avocat à Strasbourg Entreprise BOHRBETRIEB MÜLLER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00148
31 janvier 2017
31 janvier 2017
[Q] et l'extrait du registre du commerce et des sociétés relatif à la société APMI, - qu'au moment de la souscription du prêt, il avait suivi une formation en gestion d'entreprise ( HEC
Source officielleChambre civile
627df8c80d41e0057d43e3f9
11 mai 2022
11 mai 2022
social est sis au [Adresse 2] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me Océane TREHONDAT LE HEC
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2518302_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ayant achevé ses études par l’obtention d’un diplôme de niveau Master délivré par l’établissement d’enseignement supérieur HEC en juin 2025, Mme B... a tenté de clôturer sa demande de renouvellement d’
Source officielle11e chambre
603740870cf4871ef640069d
7 mai 2015
7 mai 2015
Cette société fait partie du groupe HEC. Elle compte plus de 10 salariés. L'activité relève de la Convention collective nationale des organismes de formation.
Source officielle11e chambre
603740870cf4871ef640069e
7 mai 2015
7 mai 2015
Cette société fait partie du groupe HEC. Elle compte plus de 10 salariés. L'activité relève de la Convention collective nationale des organismes de formation.
Source officiellePage 23 sur 34