38 a 80 ca, - à [Adresse 31], cadastré section ZR n° [Cadastre 17], d'une superficie de 3 ha 91 a, - à [Adresse 31], cadastré section ZR n° [Cadastre 23], d'une superficie de 5 ha 73 a 70 ca. 3.

H B doit être regardé comme exploitant avec son épouse une surface de 230 ha, soit 115 ha par unité de main-d'œuvre (UMO), contre 57 ha par UMO pour l'EARL de la Louvière, de telle sorte que la délivrance

Considérant que le syndicat requérant soutient que les voix obtenues par la fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT) aux élections auxquelles il a été procédé dans la fonction

HA, Jean-Noël D....

définitif du 12   novembre   1991 par lequel le tribunal de première instance de Tecuci ordonna la reconstitution du droit de propriété des requérantes sur la différence de terrain de 3,14 ha

Legal, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité de la demande de première instance : Considérant que la circonstance, que la demande d'autorisation de cumuler 26 ha 08 a 90 ca avec les 123 ha

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2016110019, n° FA 2016110021, n° FA 2016110023, n° FM 2017010002, n° FA 2017040004, n° FA2017070006, n° FA 20171000010 et n° FA2018010002 et de toutes autres factures qui auraient pu être émises postérieurement

X... l'autorisation d'exploiter 16 ha 86 a de terres sises à Chambors (Oise) en sus des 29 ha qu'il met en valeur ; 2° de rejeter la demande présentée par les époux Y... devant le tribunal administratif

COMMERCE DE CHARTRES 16/04/2025 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1203 Numéro de Procédure collective : 2022RJ170 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : HA

conditionnement création, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 19 février 1997 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société Espace du Ha

La requête présentée par la SARL KIM HA LONG a pour objet l'annulation du refus de visa d'entrée en France opposé à M. B A en qualité de travailleur salarié.

x 8.400 €/ha x 50 % = ....................54.766,74 € Bois : 6,3675 ha x 7.673 €/ha x 50 % = ......................24.428,91 € Total : .............................................................

27 lieudit sous le champ en nature de pré pour 1 ha 49 a 00 ca - [Adresse 18] en nature de terre pour 09 a 00 ca - [Adresse 19] en nature de terre pour 3 ha 34 a 40 ca.

, il convient que soit ordonnée l'expulsion des caravanes et véhicules immatriculés BP 931 EZ, AV 436 KR,AF 999 XV, AJ 801 HW, EH 879 XH, BD 594 XE, DC 804 KK, DM 804 VF, CT 274 LL, BW 432 GS, DG 763 FA

V... portant sur 176 ha 23 a 23 ca se décomposant en 66 ha 18 a 73 ca de terres labourables, 17 ha 67 a 87 ca de landes pâturables et 92 ha 36 a 63 ca de parcours en sous-bois ; à l'expiration de ce prêt

de 23 Ha 69 a 70 ca, - Section C N°[Cadastre 22] lieudit « [Localité 29] » pour une contenance de 51 a 35 ca, - Section ZI N°[Cadastre 15] lieudit « [Localité 34] » pour une contenance de 9 ha 99 a

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