Quittant le service des urgences à 23 heures, il y a toutefois été de nouveau admis quelques heures plus tard, pour une grosseur du testicule gauche, pour laquelle il a bénéficié d'une intervention de

social au 17 rue des Petits Carreaux à Paris 12ème ; qu'elle produit également le bail précaire concernant un bureau de 20 m à cette adresse, qui lui a été consenti le 31 octobre 1995 par la Société GRANEK

. ; - que le docteur Z... aurait dû les avertir de la grosseur anormale de l'enfant et des conséquences que pourrait avoir cette taille anormale du bébé pendant l'accouchement ; qu'il aurait dû les

UND FILM GmbH prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4]), représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Christophe GRONEN

    Sachverhalt   Bei den Beschwerden geht es um eine der großen Fragen, die sich nach der deutschen Wiedervereinigung gestellt haben: In welcher Weise ist den Personen, die entweder nach

Si Mme D présente des " douleurs lombaires " et des " grosseurs mammaires ", pour lesquelles elle suit des traitements médicamenteux et bénéficie d'un suivi médical, il ressort des certificats médicaux

D, représenté par la SELARL Guitton, Grosset et Blandin, conclut : 1°) à titre principal, au non-lieu à statuer sur la requête ; 2°) à titre subsidiaire, au rejet de la requête ; 3°) à ce qu'il

L'état de santé du fils des requérants a fait l'objet, à la demande de leur assureur, le 19 septembre 2019 d'une expertise réalisée par les docteurs Chamboux et Grosset Janin.

#Libertel Groep BV v Benelux-Merkenbureau.#Reference for a preliminary ruling: Hoge Raad der Nederlanden - Netherlands.

The other property, located in Gromnik, was a wooden house in need of renovation and lacking basic amenities. The applicant also supported two of his children aged 13 and 18.

xa0;  de la requête No. 25359/94                       présentée par Adrienne SZOKOLOCZY-GROBET

R.G.n° 19/03137, en date du 23 juin 2021, APPELANTS : Monsieur [X] [D] né le 28 Mars 1948 à [Localité 5] (54) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Christophe GUITTON de la SELARL GUITTON GROSSET

CONCEPT ESPACE INGENIERIE , [Adresse 2] NON COMPARANT 2/ SAS Socotec Construction , [Adresse 3] NON COMPARANT 3/ SAS PIGEON TP LOIRE ANJOU , [Adresse 4] - Représentant : Avocat plaidant : Me Sandra GROSSET-GRANGE

[L], né le [Date naissance 23] 1938 à [Localité 75] [Localité 75] (38), retraité, de nationalité française, demeurant [Adresse 77] [Adresse 77] tous deux représentés par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 22 octobre 2023, Mme C B, représentée par Me Grosset, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

SCPA FROMONT-BRIENS), avocate au barreau de LYON INTIMÉ Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dahbia MESBAHI, avocate au barreau de PARIS, E0706 substituée par Me Laura GROSSET

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, Mme D, représentée par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 août 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

    Les dispositions du droit interne concernant les modalités d’exercice du droit de visite par les personnes placées en détention préventive sont citées notamment dans l’affaire Gradek c.

#Ioannis Theodorakis Viomichania Elaiou AE v Greek State.#Reference for a preliminary ruling: Efeteio Athinon - Greece.#Forfeiture of security lodged in respect of an export licence - Force majeure.

Constitutionnel n° 2010-71 QPC du 26 novembre 2010 et n° 2012 - 235 QPC du 20 avril 2012 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Grosset