Gilles Z... avait attesté la réalité, en sorte qu'il avait porté plainte avec constitution de partie civile pour atteinte à la vie privée, la Cour, qui n'a contesté ni la réalité de cette procédure d'instruction

"1°/ alors que le conducteur qui apporte un changement dans la direction de son véhicule doit s'assurer qu'il peut le faire sans danger ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que Mme Gilles

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gillier, avocat de M.

judiciaire avec mission d'assistance de la SA Seafrance, contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société X-Gil

civile, contre l'arrêt n° 870 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Didier X..., Jean-François Y..., Gilles

Madame X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 avril 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Gilles à sa demande de

Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

Jean-Pierre Y... et Gilles Z... qui l'a inspecté à son arrivée sur les lieux ultérieurement mais aussi par M.

patrimoniaux ou personnels de Jeanne Z... dont ni la situation de fortune ni la situation personnelle n'étaient susceptibles d'être sérieusement altérés par les agissements communs à Alain Le X... et Gilles

. ; qu'il est en outre observé que les témoignages contraires ont été apportés par des personnes extérieures au service dans lequel travaillait Nathalie Y... à l'exception de Gilles C... et de Richard

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2002, qui a condamné la première, pour travail dissimulé, exercice de la profession d'agent immobilier

Gilles, - Y...

L. 211-13 du code des assurances ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'appelé à statuer sur les conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Gilles

relevés par Mme Y..., liquidateur de la société Orégon Maine, et par les sociétés Laguiole et Forel limited ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 29 avril 2004), que la société Gil

X... devant le tribunal correctionnel de Nimes pour avoir à Saint Gilles, courant 2012 et jusqu'au 18 décembre 2013, commis des atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise, sur la

procédure pénale ; "en ce que, par deux arrêts en date du 19 juin 1989, la cour d'appel de Versailles a déclaré le prévenu coupable d'une part de coups et blessures volontaires sur la personne de Gilles

négligence grave en ne renouvelant pas le matériel au demeurant éminemment dangereux ; en effet, il résulte de l'audition de divers témoins que le prolongateur n'était pas vérifié régulièrement ; Gilles

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 14 avril 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gilles Y... du chef de tromperie sur les qualités