Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 3
66b11e05df1f582838343692
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2024 PARTIES : DEMANDEUR : Madame [J] [M] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 14] (MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 5] [Adresse 16] [Localité 6] représentée par Maître Garance GEOFFROY
Source officiellePCP JTJ proxi fond
669022f5766d1156dbbed2a2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Dominique TOURNIER Me Aurélie GEOFFROY Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01344 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4EPY
Source officielleProcédure orale
68682c6b4965b5d9df31e61f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI Madame [W] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d95ec432ce7d11a6d90e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
proxi requêtes N° RG 23/01445 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZCYY N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT rendu le lundi 15 janvier 2024 DEMANDEURS Madame [U] [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eae
12 février 2016
12 février 2016
né le 25 Mars 1972 à SAINTES (17100) ... 17100 SAINTES représenté par Me Christian GEOFFROY, avocat au barreau de SAINTES substitué par Me Hélène LOIRET, avocat au barreau de POITIERS faisant
Source officielle1ère chambre
DTA_2202084_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par la commune de Gevrey-Chambertin.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf5f
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Geoffroi, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 27 décembre 1990, qui, pour subornation de témoin, les a condamnés à 15 000 francs d'amende chacun.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb44f72b5e5e648cb0e6c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [S] [W], demeurant [Adresse 1] - COREE DU SUD - représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb47272b5e5e648cb0fd9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9e9b68a27ab7ee5ddd68
2 avril 2024
2 avril 2024
D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [X] [B], demeurant [Adresse 2] - THAILANDE - représentée par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9e9b68a27ab7ee5ddd71
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [T] [H] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a7fcdc6046d4725973f
26 mai 2026
26 mai 2026
: 2026/16 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [L] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a86cdc6046d472597b8
26 mai 2026
26 mai 2026
: 2026/17 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officielleciv2
61372275cd580146773fd450
23 mars 1995
23 mars 1995
Geoffroy Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officielle1ère chambre
DTA_2301158_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par un arrêté du 6 octobre 2022, le maire de Gevrey-Chambertin a délivré à M.
Source officielleServ. contentieux social
6977127acdc6046d47bc6d3c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
contentieux social Affaire : N° RG 24/02668 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2LWW N° de MINUTE : 26/00122 DEMANDEUR Monsieur [X] [I] né le 08 Septembre 1977 à [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Geoffrey
Source officielleETRANGERS
6704cb682f5f3246ff3814d4
6 octobre 2024
6 octobre 2024
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
680723de9db5bb5c624d2e77
21 avril 2025
21 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67057f491296b51ba2b47b06
7 octobre 2024
7 octobre 2024
S.A.S. [10], Société [9] Dossier : N° RG 20/00169 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FKZE Décision n° Notifié le à - [X] [J] - CPAM 01 - S.A.S. [10] - Société [9] Copie le à - Me Claire PICHON - Me Geoffrey
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14bc
18 octobre 2025
18 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officiellePage 23 sur 228