conséquences dommageables de l'accident subi par Francon ; "aux motifs que "l'article R. 6 du Code de la toute impose à tout conducteur s'apprêtant à effectuer un changement de direction, notamment sur sa gauche

X... a été victime ; "après avoir constaté que la motocyclette se trouvait à l'arrêt, sur l'axe médian de la chaussée pour entreprendre une manoeuvre fautive de franchissement par la gauche de la ligne

Y... étant apposée en haut à gauche ; qu'il s'agit donc manifestement d'une bande de papier qui a été coupée d'un document signé par M. Y... et sur laquelle M.

Y... voulait tourner à gauche et avait, "semble-t-il", son clignotant en fonctionnement, la cour d'appel, qui s'est fondée sur un motif dubitatif, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) a refusé, le 5 novembre 1992, de prendre en charge une aphakie de l'oeil gauche

Z... qui effectuait un demi-tour sur une route, a, en effectuant une manoeuvre à gauche, heurté le trottoir et un arbre ; qu'il a été blessé ainsi que sa passagère, Mlle A... ; qu'il a demandé à M.

Y... qu'elle dépassait et a chuté sous la roue avant gauche du poids lourd de la société Cotramat qui arrivait en sens inverse; qu'ayant été blessée, elle a demandé réparation de son préjudice à la

à son poste de travail, lorsqu'il a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante, ayant ressenti une douleur à l'épaule, le siège de la lésion étant précisément l'épaule gauche

. ; "aux motifs propres que le tribunal a considéré à juste titre que la preuve du lien de causalité entre la fracture de l'angle mandibulaire gauche de Sandrine C... et des coups portés par Pierre-Marie

qu'il avait été reconnu apte et incorporé au service national le 5 octobre 1988, de sorte que, seule, sa chute en descendant d'un train était à l'origine de la rupture complète du tendon d'Achille gauche

X..., qui avait freiné brutalement et dont le véhicule s'était déporté sur la gauche pour heurter le cyclomoteur de la victime au milieu de la chaussée, n'avait pas fait preuve d'un défaut de maîtrise

avant faire droit du 13 novembre 1990 que du croquis annexé au procès-verbal établi lors de l'accident par les services de police que le choc entre les deux véhicules avait eu lieu à proximité du bord gauche

sujet, le 19 mars 1992 : "inapte à reprendre son poste antérieur, doit bénéficier d'un reclassement professionnel COTOREP, apte à un emploi de bureau (ou dessin) après apprentissage écriture main gauche

France, a été victime, le 23 avril 1990, d'un accident du travail; que le 24 avril 1992, le médecin du travail l'a déclaré inapte à l'emploi précédemment occupé, et apte à un poste sans usage du bras gauche

Elle indiquait que celui-ci lui avait écrasé le pied et l'avait giflée au niveau de l'oreille gauche. 3.

Localité 10] dont la licitation a été ordonnée, à la place de « à compléter avec le rapport », les mentions suivantes seraient substituées : « un appartement situé au 1er étage porte face à l'ascenseur gauche

faîte ne dépasse plus le sol de la terrasse de la construction érigée sur la parcelle [Cadastre 2] » ; qu'en retenant que cette condamnation n'avait été que partiellement exécutée en ce que « la partie gauche

Alain est consolidé ce jour avec séquelles. - limitation de l'extension de l'avant-bras droit de 10 degrés. - des douleurs cervicales résiduelles en rotation droite et gauche, douleurs limitantes.